DÉPÔT
Am Dijon
Votre signalement d'erreur a bien été enregistré. Nos équipes vous contacteront bientôt.
Analyse : Rétablissement entre les mains du maire d'un habitant arrêté par les officiers du bailliage.
Analyse : Acte concernant la réclamation faite au grand prieur par le Procureur Syndic de la commune de Dijon...
Analyse : Requête des abbés et couvent de Morimont rédigé par Charles de Roncy, procureur, concernant un c...
Analyse : Acte concernant la Feferte d'une des chapelles de Notre Dame du vieux collège
Analyse : Lettre envoyé au médecin Raudot à Dijon, à propos d"une décision prise par l'Assemblée Nationa...
Analyse : Probablement une copie de la charte de constitution de la commune de Soissons
Am Dijon - Trésor B liasse 3 c. 36
Analyse : Règlement par de duc Robert de l'impôt des marcs et abandon de la vicomté de Dijon à la commune
Am Dijon - Trésor B1 liasse 2 c. 1
Date exacte : 1183
Analyse : Diplôme de Philippe II roi de France confirmant la charte de Commune de Dijon donné par Hugues III...
Am Dijon - Trésor B liasse 2 c. 2
Date exacte : 1187
Analyse : Charte de Commune, par laquelle le duc Hugues III de Bourgogne concède aux habitants de Dijon le dr...
Am Dijon - Trésor B liasse 2 c. 3
Date exacte : 1187
Analyse : Confirmation des privilèges de la commune de Dijon
Am Dijon - Trésor B liasse 2 c. 5
Date exacte : 1187
Analyse : Confirmation par Eudes, fils de Hugues III, de la charte de commune de Dijon concédé par son père...
Am Dijon - Trésor B liasse 2 c. 11
Date exacte : 1193
Analyse : Confirmation par Alexandre de Bourgogne, frère de Eudes III de Bourgogne, de la création et des pr...
Am Dijon - Trésor B liasse 2 c. 13
Date exacte : 1193
Analyse : Il prescrit à différents seigneurs de prendre les habitants de Dijon sous leur protection dans le ...
Am Dijon - Trésor B liasse 2 c. 15
Date exacte : 1194
Analyse : Chartes de Reinard, archevêque de Lyon, qui promet de garantir la commune de Dijon, à la dema...
Am Dijon - Trésor B liasse 2 c. 16
Date exacte : 1196
Analyse : Transaction entre la commune et le duc Eudes III; échange de Fénay contre le ban des Juifs et de l...
Am Dijon - Trésor des chartes C liasse 9/1
Date exacte : 1197
Analyse : Charte de Eudes III de Bourgogne qui accorde à la commune la punition des délits non prévenus dan...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 2
Date exacte : 1215
Analyse : Lettre de Eudes III duc de Bourgogne qui fait quittance à la commune de Dijon des 35 mar...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 3/20
Date exacte : 1220
Analyse : Garanti donné par le roi Philippe Auguste concernant une charte donné par la Duchesse Alix donné ...
Am Dijon - Trésor B liasse 3 c. 22
Date exacte : 1221
Analyse : Garantie de la commune de Dijon par Durand, évêque de Chalon.
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 3/21
Date exacte : 1221
Analyse : Hugues III de Montréal, évêque de Langres : garantie donnée à la commune de Dijon de faire resp...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 3/25
Date exacte : 1221
Analyse : Anseric de Montréal : garantie donnée à la commune de Dijon enver la duchesse Alix si celle-ci en...
Am Dijon - Trésor B liasse 3 c. 26
Date exacte : 1222
Analyse : Garanti de la commune de Dijon par Eudes de Frolois, aussi connu comme Eudes Ragot, connétable...
Am Dijon - Trésor B liasse 3 c. 31
Date exacte : 1223
Analyse : Lettre patente de de Hugues IV du de Bourgogne qui fait remise à la commune de Dijon de toute...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 6
Date exacte : 1223
Analyse : Lettre d'Alix duchesse de Bourgogne qui donne quittance à la commune de 2000 livres dijonaises qu'e...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 8
Date exacte : 1223
Analyse : Consignation par la duchesse Alix de Bourgogne du revenu des marcs entre les mains du Maire
Am Dijon - Trésor K liasse 19 c. 1
Date exacte : 1224
Analyse : Donnation faite par Guillaume de Champlitte aux prieurs et religieux de l'église Notre-Dame sous Ta...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 13
Date exacte : 1231
Analyse : Charte de Hugues IV duc de Bourgogne donné à Dijon. Il mande avoir accordé aux hommes de Dijon la...
Am Dijon - Trésor L Liasse 23 c. 15
Date exacte : 1231
Analyse : Confirmation de la charte des marcs par Guy, évêque d'Autun , qui explique qu'à la demande de Hug...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 16
Date exacte : 1231
Analyse : Sauvegarde de la charte des marcs de Dijon par Guillaume de Vergy, sénéchal de Bourgogne
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 17
Date exacte : 1232
Analyse : Confirmation de la charte des marcs, accordée à la commune de Dijon par Hugues IV de Bourgogne, pa...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 18
Date exacte : 1232
Analyse : Charte de Hugues IV de Bourgogne, qui mande avoir remis pour la fortification de la ville de Di...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 25
Date exacte : 1236
Analyse : Doublement des marcs demandés par Hugues IV à la ville de Dijon pour 15 ans, avec un paiement de 5...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 28
Date exacte : 1239
Analyse : Charte de Hugues IV duc de Bourgogne qui mande à la commune de Dijon de verser 30 livres dijonnaise...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 29
Date exacte : 1242
Analyse : Charte de Hugues IV duc de Bourgogne qui mande aux maire et echevins de Dijon de payer annuellement ...
Date exacte : 1243
Analyse : Lettres de Hugues IV duc de Bourgogne qui mande aux maire échevins et habitants de Dijon de payer t...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 31
Date exacte : 1244
Analyse : Charte de Hugues IV qui délègue sur les marcs à une hauteur de 2000 marcs.
Am Dijon - Trésor C liasse 9 c. 1- bis
Date exacte : 1248
Analyse : Consultation de la commune de Soisson concernant un cas de Justice par Thormas de Bourg, maire de Di...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 26 (II)
Date exacte : 1253
Analyse : Execution du testament d'Agnès veuve de Etienne comte de Bourgogne qui force la commune à fournir ...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 30
Date exacte : 1255
Analyse : Reçu de 1000 livres parisis données à la ville pour le dernier paiement des 2500 marcs prêtés a...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 32
Date exacte : 1264
Analyse : Charte de Hugues IV de Bourgogne qui effectue un règlement pour le paiement des sommes dû au duc (...
Am Dijon - Trésor L Liasse 23 c. 7
Date exacte : 1267
Analyse : Quittance de différentes sommes données à la ville de Dijon.
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 33
Date exacte : 1268
Analyse : Règlement pour le paiement de la taille à Dijon par le duc Hugues IV de Bourgogne. Pour faire face...
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 6
Date exacte : 1269
Analyse : Lettre de Philippe le Vertueux, Maire, et des jurés de la commune de Dijon qui en ce nom reconnaiss...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 3/33
Date exacte : 1270
Analyse : Confirmation de la commune de Dijon par le duc Hugues IV de Bourgogne
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 7
Date exacte : 1270
Analyse : Lettre de Philippe le vertueux, maire, et de 17 échevins de la commune de Dijon, qui pour sureté d...
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 8
Date exacte : 1271
Analyse : Reconnaissance des dettes que la commune de Dijon a contracté à l'égard de Aubri Broichefort...
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 10
Date exacte : 1277
Analyse : Lettre d'Alain le changeur Maire et des échevins de la commune de Dijon qui reconnaissent devoir à...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 3/35
Date exacte : 1282
Analyse : Philippe III le Hardi : règlement d'un différent survenu entre la commune et le duc Robert au suje...
Am Dijon - Trésor B liasse 3 c. 37
Date exacte : 1284
Analyse : Confirmation/Vidimus par le roi de France Philippe III le Hardi de la charte des marcs donné par Ro...
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 11
Date exacte : 1288
Analyse : Reconnaissance de la part du Maire et échevins de Dijon de la dette de la commune envers l'abbaye S...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 7 (II)
Date exacte : 1294
Analyse : Quittance de 100 livres de petits tournois donné à Odot ( Eudes) par le doyen Lambert, suite...
Am Dijon - Trésor L liasse 23 c. 7 (III)
Date exacte : 1294
Analyse : Quittance de 40 livres petits tournios donnée à la commune de Dijon au nom du chapitre de la saint...
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 12
Date exacte : 1294
Analyse : Lettre de Bons Amis de Sathenay qui déclare avoir reçu 40 livres de la part de la ville de Dijon e...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 3/38
Date exacte : 1298
Analyse : Lettre patente de Robert II, duc de Bourgogne : fixation d'une amende due par la ville pour injures ...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 35 (I)
Date exacte : 1304
Analyse : Charte de Robert II duc de Bourgogne qui, suite à l'arbitrage de l'archidiacre d'Auge et de Guillau...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 35 (II)
Date exacte : 1305
Analyse : Ordonnance et établissement rédigé par les douzes bourgeois désignés par la commune au cim...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 35 (III)
Date exacte : 1305
Analyse : Acte donné sous le sceau de la prévôté de Paris qui reprend les lettres de Richard Neveux archid...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 36 (I)
Date exacte : 1306
Analyse : Quittance de 1400 livres tournois payé par la ville de Dijon au duc Hugues V de Bourgogn...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 36 (II)
Date exacte : 1310
Analyse : Quittance de terme d'imposition de 1800 livres tournois accordée à la commune de Dijon, donnée pa...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 36 (III)
Date exacte : 1310
Analyse : Quittance de terme d'imposition de 1800 livres tournois accordée à la commune de Dijon, do...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 36 (IV)
Date exacte : 1310
Analyse : Quittance de 2400 livres de "foible monois" accordée par Hugues V de Bourgogne
Am Dijon - Trésor des Chartes C liasse 9/4
Date exacte : 1311
Analyse : Compromis passé entre Othon abbé de St Bénigne et son couvent d'une part et le maire et les éche...
Am Dijon - Trésor H liasse c. 1
Date exacte : 1313
Analyse : Secours d'argent accordé au duc Hugues V. Demande de Hugues V aux échevins et maire de Dijon ...
Am Dijon Trésor B liasse 4 c. 40
Date exacte : 1313
Analyse : Il confirme les privilèges de la commune de Dijon.
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 39
Date exacte : 1314
Analyse : Quittance donnée par la commune de Dion à Geliot et Jehan, receveurs de la paroisse Saint Philiber...
Date exacte : 1316
Analyse : Acte dressé par Gauthier Falconnier, clerc de J. Ratet, notaire à Dijon, devant la prison de Fonta...
Date exacte : 1317
Analyse : Déclaration faite par le maire, Jean de Plombère, devant toute la commune de Dijon assemblé au Ci...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 40
Date exacte : 1320
Analyse : Quittance de 3000 livres parisis donnée à la commune de Dijon par le duc Eudes IV de Bourgogne.
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 15 (I)
Date exacte : 1321
Analyse : Quittance donnée par la Mairie de Dijon à un receveur
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 15 (II)
Date exacte : 1321
Analyse : Quittance donnée par la mairie de la ville de Dijon à un receveur
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 14
Date exacte : 1326
Analyse : Constitution de pension par la Commune de Dijon en 1313, l'acte est une copie faite en 1326 à la co...
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 16
Date exacte : 1327
Analyse : Oppurement des cilotes du maire par des commissaires spéciaux
Am Dijon - Trésor B liasse 4 c. 42
Date exacte : 1332
Analyse : Eudes IV : pacification de troubles survenus à propos de malversations subies par des marchands et ...
Am Dijon - Trésor H liasse 16 c. 2
Date exacte : 1332
Analyse : Acte recu de Jean dit Simon, tabellion à Dijon, en présence de nombreux témoins, annonçant que l...
Am Dijon - Trésor C liasse 9 c. 5
Date exacte : 1334
Analyse : Confirmation de la juridiction municipale par le duc Eudes IV après l'arrestation de Maître Etienn...
Am Dijon - Trésor C liasse 9 c. 6
Date exacte : 1335
Analyse : Confirmation de la Juridiction municipale par le duc Eudes IV
Am Dijon - Trésor C liasse 9 c. 7
Date exacte : 1336
Analyse : Ordre du duc Eudes IV aux maires et échevins de Dijon de remettre un prisonnier entre les mai...
Am Dijon - Trésor B liasse 4 c. 45
Date exacte : 1339
Analyse : Main levé de la mairie de Dijon par le duc Eudes IV de Bourgogne.
Date exacte : 1342
Analyse : Opposition de la mairie de Dijon concernant une saisie voulut par le duc sur un bourgeois de la vill...
Date exacte : 1345
Analyse : Vidimus de la cour des appeaux de Beaune qui confirme un acte donné par la mairie de Dijon qui donn...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 4/46
Date exacte : 1350
Analyse : Jean, fils ainé du roi de France, duc de Normandie, Guyenne, comte du Poitou, d'Anjou et du Ma...
Date exacte : 1356
Analyse : Acte dressé de la délibération prise en présence du maire et des échevins de la ville...
Am Dijon - Trésor H liasse 16 c.4
Date exacte : 1357
Analyse : Ordre de la reine Jeanne au Bailli de Dijon de fortifier la ville
Am Dijon - Trésor H liasse 16 c. 5
Date exacte : 1358
Analyse : Ordre de la reine Jeanne de Boulogne de faire détruire les maisons près des murailles de la ville ...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 4/47
Date exacte : 1359
Analyse : Garanti des privilèges de la ville de Dijon donné par la reine Jeanne de Boulogne, gouvernante de ...
Am Dijon - Trésor des chartes C liasse 9/8
Date exacte : 1359
Analyse : Ordre de la reine Jeanne aux Magistrat de la ville de Dijon de punir les émeutiers.
Date exacte : 1360
Analyse : Vidimus de la charte de commune de Dijon donnée par Hugues III en 1187 ainsi que d'une confirmation...
Date exacte : 1363
Analyse : Déclaration de Philippe, duc de touraine et futur duc de Bourgogne, concernant l'arrestation du&nbs...
Am Dijon - Trésor K liasse 19 c. 5
Date exacte : 1363
Analyse : Lettre de Jean abbé du couvent de l'abbaye de Citeaux qui traite d'un échange de maison entre la v...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 45
Date exacte : 1363
Analyse : Règlement du contingent de la ville pour l'aide destinée à la rançon du Duché et des otages aux...
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 17
Date exacte : 1363
Analyse : Lettres de Frère Hugues abbé d'Auberive par lesquelles il règle ses comptes avec la commune de Di...
Date exacte : 1364
Analyse : Vente d'un bois par le couvent d'Aubervie à un bourgeois de Dijon.
Date exacte : 1364
Analyse : Il approuve une vente de bois faite par le couvent à un bourgeois de Dijon.
Am Dijon - Trésor B liasse 4 c. 51
Date exacte : 1369
Analyse : Lettres patentes de Charles V, roi de France, vidimant la charte de confirmation de la commune de Di...
Am Dijon - Trésor B liasse 4 c. 52
Date exacte : 1369
Analyse : Lettre du roi Charles V de France dans laquelle il vidime et approuve les lettres patente de J...
Am Dijon - Trésor I liasse 17 c. 1
Date exacte : 1370
Analyse : Lettre de Marguerite de Flandres qui déclare avoir reçu 4 plats, 2 justes et 30 écuelles d'argent...
Date exacte : 1377
Analyse : Refus de la part de la maire de Dijon de recevoir et d'assister en lui mettant à disposition un ser...
Date exacte : 1377
Analyse : Ajournement de la commune donné au vicomte maire de Dijon pour débat avec la justice du duc p...
Date exacte : 1377
Analyse : Débat entre la commune et le duc Philippe le Hardi.
Date exacte : 1382
Analyse : Quittance donnée à la mairie de Dijon par Etienne Delagrange et Guillaume de Bracon pour leurs vac...
Date exacte : 1384
Analyse : Concernant une rente ou cens au profit de Messieurs les chapelains de l'église saint Michel de Dijo...
Am Dijon - Trésor C liasse 9 c. 11
Date exacte : 1386
Analyse : Vidimus par le roi Charles VI d'une décision du parlement de Paris qui visait à régler un co...
Am Dijon - Trésor C liasse 9 c. 13
Date exacte : 1387
Analyse : Confirmation et maintient par le duc de Bourgogne Philippe II le Hardi de la Justice municipale de D...
Am Dijon - Trésor K liasse 19 c. 8
Date exacte : 1387
Analyse : Ordonnance du duc Phillipe II de Bourgogne en forme d'arrêt du conseil ducal dans lequel il traite ...
Am Dijon - Trésor K liasse 19 c. 7
Date exacte : 1388
Analyse : Règlement des droits de pêche en la rivière d'Ouche entre la commune de Dijon et l'abbaye de Sain...
Am Dijon - Trésor I liasse 17 c. 2
Date exacte : 1389
Analyse : Lettres de Marguerite de Flandres duchesse de Bourgogne qui déclare avoir reçu au nom de sa fille ...
Am Dijon - Trésor B liasse 4 c. 54
Date exacte : 1390
Analyse : Vidimus et confirmation par le roi Charles VI des privilèges accordés à la ville de Dijon. Le roi...
Date exacte : 1391
Analyse : Restitution par le maître d'hotel du duc à la mairie d'un Dijonnais qu'il tenait prisonnier.
Date exacte : 1393
Analyse : Mandat de paiement à faire à Morisot, sergent de la ville, pour avoir « corné le cor » en ...
Date exacte : 1393
Analyse : Mandement du maire et bourgrois de Dijon au receveur général des deniers afin que celui-ci donne d...
Date exacte : 1393
Analyse : Grâce de la duchesse de Bourgogne concernant Gauthier Gautherin, vigneron à Dijon, qui aurait frap...
Date exacte : 1393
Analyse : Mandement envoyé au receveur des deniers de la ville de Dijon, afin que ce dernier paie un dénomm�...
Date exacte : 1394
Analyse : Mandement du maire et des échevins de Dijon afin que le receveur des deniers de la ville paie 8 fra...
Date exacte : 1394
Analyse : Mandement envoyé aux auditeurs des comptes de la ville de Dijon par le maire et les échevins de la...
Am Dijon - Trésor C liasse 9 c. 14 (I)
Date exacte : 1395
Analyse : Marguerite de Flandres, duchesse de Bourgogne, ordonne une information dans le débat entre l'évêq...
Am Dijon - Trésor C Liasse 9 c. 14 (II)
Date exacte : 1395
Analyse : Lettre au sujet du débat entre l'évêque de Langres et la ville de Dijon
Am Dijon - Trésor des chartes C liasse 9 c.14 (III)
Date exacte : 1395
Analyse : Lettre de Jean, évêque d'Arras et chancelier de Bourgogne, qui règle un différent entre la commu...
Am Dijon - Trésor B liasse 4 c. 56
Date exacte : 1396
Analyse : Rétablissement de la mairie saisie jusqu'alors par le duc. Acte ratifié par Jean le bon, nota...
Am Dijon - Trésor C Liasse 9 c. 15
Date exacte : 1396
Analyse : Les deux abbés déclarent que la mairie de Dijon leur a remis Pierre, de Châtillon-sur-Saône...
Date exacte : 1398
Analyse : Mandement du maire de Dijon au receveur afin que ce dernier paie un homme.
Am Dijon - Trésor D Liasse 11 c. 3
Date exacte : 1401
Analyse : Fondation d'un anniversaire pour les magistrats de la ville.
Date exacte : 1403
Analyse : mandement de la mairie de Dijon envoyé à la cour des comptes de la dite ville pour débloquer des ...
Date exacte : 1403
Analyse : Réclamation faite à la mairie de Dijon par le bailliage de Dijon pour récupérer un pri...
Am Dijon - Trésor C liasse 9 c. 16
Date exacte : 1404
Analyse : Confirmation par le duc Jean de la juridiction municipale de Dijon
Am Dijon - Trésor G liasse 14 c. 1
Date exacte : 1404
Analyse : Concession par le duc Jean Ier de Bourgogne d'un marché de chevaux à la place du Morimond de Dijon...
Date exacte : 1405
Analyse : Réponse du sergent Jean de Saint-Blaise à une assignation de la mairie au baillage
Date exacte : 1405
Analyse : Exploit d'assignation lié à un débat entre l'abbaye de Saint Bénigne et la ville de Dijon.
Am Dijon - Trésor K liasse 19 c. 9
Date exacte : 1405
Analyse : Contrat d'acquisition de la maison de Champeaux par le Maire de Dijon
Am Dijon - Trésor K liasse 19 c. 10
Date exacte : 1406
Analyse : Lettres patentes de Jean Ier de Bourgogne données à Gand suite à la demande des maire, bourgeois ...
Date exacte : 1407
Analyse : Mémoire des dépenses faites par Humbert Thierry et J. Guinnot, certifiée par le sergent La Costa
Date exacte : 1407
Analyse : copie d'un mandement du roi Charles VI qui demande d'enquêter secrètement et de poursuivre un homm...
Am Dijon - C17 c. 13 - n°13 (III)
Date exacte : 1407
Analyse : Mandement de la commune de Dijon envoyé à Pierrot Jaqueron, receeveur général de la ville, afin ...
Date exacte : 1407
Analyse : Mandement du maire et des échevins au receveur Pierrot Jaquerion, afin qu'il paie 18 gros tournois ...
Date exacte : 1408
Analyse : Mandement de la Mairie pour le paiement de 8+ d'or 4 gros, prix des 10 aunes de drap achetés pour l...
Date exacte : 1408
Analyse : Mandement de la maire de Dijon relatif aux paiements des voyages faits par les clercs Humbert Thierr...
Date exacte : 1408
Analyse : Constatation d'insultes proférées envers le vicomte mayeur.
Date exacte : 1408
Analyse : Mandement envoyé au receveur de la ville par le maires et ses conseillers.
Date exacte : 1408
Analyse : Copie des lettres royales obtenus à la cour du Parlement de Paris de la part des abbé et couvent d...
Date exacte : 1408
Analyse : Renvoi par devan le Maire de Dijon de la cause d'un bris outrageux, d'une mesure à blé appelée Ca...
Date exacte : 1408
Analyse : Mandement du maire et des échevins à Pierrot Jacqueron, receveur général des deniers de la ville...
Am Dijon - Trécor G liasse 14 c. 2
Date exacte : 1408
Analyse : Lettres pattentes concédants l'afranchissement du marché aux chevaux de Dijon par Jean Ier d...
Date exacte : 1409
Analyse : Mandement envoyé à Pierrot Jaqueron, receveur général des deniers de la ville de Dijon, concerna...
Am Dijon - C17 c. 13 - n°13 (IX)
Date exacte : 1409
Analyse : Débat avec l'abbaye de Saint-Bénigne pour la justice, cet acte est le mandement de la Mairie de Di...
Am Dijon - C17 c. 13 - n°13 (VI)
Date exacte : 1409
Analyse : Mandement de la commune de Dijon envoyé au receveur général des deniers Pierrot Jaqueron af...
Am Dijon - C17 c. 13 - n°13 (VII)
Date exacte : 1409
Analyse : Mandement du maire de Dijon au receveur général Pierrot Jaqueron afin que celui-ci paie baille et ...
Date exacte : 1409
Analyse : Reclamation par le chapitre de la Sainte Chapelle d'un Chorial qui a été arrêté pour tapage noct...
Date exacte : 1409
Analyse : Acte recu par un notaire, concernant des débats entre la Mairie de Dijon et l'abbaye Saint-Étienne...
Date exacte : 1409
Analyse : Mandement du maire et des échevins au receveur des deniers de la ville de Dijon , Pierrot Jacques, ...
Date exacte : 1410
Analyse : acte dressé faisant part de la réparation faite par un sergent royal à la justice de la ville apr...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 47
Date exacte : 1410
Analyse : Mandement du bailli de Sens pour l'execution de lettres royales qui contraignent les gens d'ég...
Date exacte : 1411
Analyse : Réclamation dressé par Dubois notaire à Dijon pour André de Vauvois concernant un habitant déte...
Date exacte : 1411
Analyse : Lettres patentes de Jean Ier de Bourgogne, suite aux remontrances des maire et échevins de Dijon, a...
Am Dijon - Trésor J liasse 18 c. 1
Date exacte : 1411
Analyse : Ordonnance du duc Jean de Bourgogne pour le bailli, maires et échevins de Dijon pour le rétablisse...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 48
Date exacte : 1411
Analyse : Injonction par la duchesse de Bourgogne au Clergé pour les contraindre à payer l'impôt sur les fo...
Date exacte : 1412
Analyse : Injonction faite par le bailli de Dijon au maire de Dijon d'arrêter les frères de Dyo, contenant l...
Date exacte : 1412
Analyse : Acte concernant ce qu'en 1377 Jean Chapusteau avait recu en bail de la part du monastère, les mouli...
Am Dijon - Trésor J liasse 18 c. 3
Date exacte : 1412
Analyse : Ordonnance du duc Jean Ier de Bourgogne adressée au bailli de DIjon pour la réparation des gr...
Am Dijon - Trésor K liasse 19 c. 12
Date exacte : 1412
Analyse : Lettres patentes de Jean Ier de Bourgogne qui suite aux supplications des maire et échevins de...
Am Dijon - Trésor C Liasse 9 c. 18
Date exacte : 1413
Analyse : Mandement de Jean duc de Bourgogne dans lequel il demande au bailli de Dijon de laisser la ville de ...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 50
Date exacte : 1413
Analyse : Ordre du duc Jean de contraindre les gens d'église à l'impôt des fortifications, car il...
Am Dijon - Trésor C liasse 9 c. 19
Date exacte : 1415
Analyse : Arrêt déclarant, au profit de la ville de Dijon, que le chapitre de la Sainte-Chapelle ne peut enl...
Am Dijon - Trésor A11 liasse 1 c. 11
Date exacte : 1417
Analyse : Vidimus d'un acte de Marguerite de Bavière donné 2 jours plus tôt, le 12 octobre 1417, qui décla...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 52
Date exacte : 1417
Analyse : Mandement de Jean Ier de Bourgogne ordonnant de contraindre ceux qui refusent a payer l'aide et empr...
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 20
Date exacte : 1418
Analyse : Mandement de Jean Ier de Bourgogne adressé aux baillis de Dijon, qui ordonne de contraindre des rec...
Am Dijon - Trésor A12 liasse 1 c. 12
Date exacte : 1419
Analyse : Vidimus fait par Jean le Gros et Jacquot Boisot, notaires à Dijon, d'un acte de Charles VI qui ordo...
Am Dijon - Trésor A12 liasse 1 c. 13
Date exacte : 1419
Analyse : Vidimus d'une lettre patente du duc Jean Ier de Bourgogne dans laquelle il ratifie la lettre du...
Am Dijon - Trésor J liasse 18 c. 4
Date exacte : 1419
Analyse : Opposition des seigneurs d'Etaule à l'entreprise de la mairie de Dijon sur la Fontaine de Lierche, ...
Am Dijon - Trésor A11 liasse 1 c. 15
Date exacte : 1420
Analyse : Vidimus par Oudot le Bediet tabellion à Dijon d'une ordonnance du duc Philippe III de Bourgogne&nbs...
Date exacte : 1422
Analyse : Mandement pour Nicolas Sav..., receveur des deniers de la commune de Dijon.
Date exacte : 1422
Analyse : Mandement de la mairie de Dijon ordonnant le paiement du sergent qui a accompagné le maire pour all...
Date exacte : 1425
Analyse : Acte dressé par Merchiset, notaire, en présence du maire de Dijon et du procureur syndic, rapporta...
Date exacte : 1427
Analyse : Acte fait à la demande du procureur de Dijon et envoyé aux auditeurs des causes de la cour du duch...
Am Dijon - Trésor J liasse 18 c. 5
Date exacte : 1428
Analyse : Lettres de Philippe III de Bourgogne adressé à la cour de comptes de Dijon autorisant à pré...
Am Dijon - Trésor K liasse 19 c. 15
Date exacte : 1428
Analyse : Continuation de l'octroi fait d'un denier pour chaque salignon de sel vendu au grenier de Dijon...
Am Dijon - Trésor C liasse 9 c. 20
Date exacte : 1429
Analyse : Transaction entre l'abbaye de St Bénigne et la commune au sujet de la justice à Chenove, pour...
Am Dijon - Trésor C liasse 9 c. 21
Date exacte : 1429
Analyse : Pacification du débat entre l'abbaye Saint-Bénigne et la Commune de Dijon concernant plusieurs suj...
Am Dijon - Trésor J liasse 18 c. 6
Date exacte : 1429
Analyse : Transaction entre la Mairie de Dijon et l'Abbaye Saint-Bénigne pour régler un différent à propos...
Am Dijon - Trésor K Liasse 19 c. 16
Date exacte : 1429
Analyse : Transaction entre le couvent et la ville de Dijon.
Date exacte : 1430
Analyse : Restitution de la cour de l'évêque de Langres des clercs poursuivis par la justice municipale de D...
Date exacte : 1432
Analyse : Mandement adressé par la mairie de Dijon au receveur des deniers ordinaires et des fortifications, ...
Date exacte : 1433
Analyse : Mandement envoyé au receveur afin que celui-ci paie Jean Bourgeois "qui lui sont du par la cause de...
Date exacte : 1433
Analyse : Mandement à Jean Rabustel, commissaire à recevoir les deniers de fortification (receveur), pour qu...
Date exacte : 1434
Analyse : Procuration donnée par la commune de Dijon à ses délégués
Date exacte : 1434
Analyse : acte dressé dans l'église de la chapelle du duc de Bourgogne pour les réquisitionde la mairie de ...
Am Dijon - Trésor B liasse 5 c. 60
Date exacte : 1434
Analyse : Lettres patentes de Philippe III de Bourgogne données à Dijon qui accorde à cette dite commune&nb...
Date exacte : 1436
Analyse : Vidimus d'un mandement du roi Charles VII adressé à Bourges qui ordonne la suspension des pou...
Date exacte : 1436
Analyse : Procès verbal dressé par devant un notaire dans la chambre des comptes de Dijon concernant certain...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 56
Date exacte : 1437
Analyse : Ordre donné par Charles VII pour contraindre les refusants au paiement d'un aide , après que le pr...
Date exacte : 1438
Analyse : Procuration générale donnée par la ville de Dijon à ses délégués.
Date exacte : 1440
Analyse : Procuration donnée par la ville de Dijon à ses délégués.
Date exacte : 1441
Analyse : Procès verbal dressé concernant la capture illégale d'un habitant faite par les religieux de Sain...
Date exacte : 1441
Analyse : Sentence du Bailli de Dijon par laquelle il homologue la transaction conclue par devant lui par les ...
Date exacte : 1442
Analyse : Vidimus de la charte du duc Eudes III donné en 1198 qui remet le jugement d'un crime entre les main...
Date exacte : 1442
Analyse : Acte adressé à deux procureurs,sans doute dans l'optique d'un procès prochain entre le Chancelier...
Date exacte : 1442
Analyse : Vidimus sur parchemin de la confirmation des privilèges de la ville donnée par le roi Charles VI. ...
Date exacte : 1443
Analyse : Vidimus fait des lettres patentes de Philippe III de Bourgogne données à Beaune en 1435 contenant ...
Date exacte : 1443
Analyse : acte envoyé au bailli de Dijon concernant la venu du procureur de la ville de Dijon et une discorde...
Date exacte : 1443
Analyse : Acte envoyé avec des lettres patente aux procureurs représentant la ville de Dijon et le Chancelie...
Date exacte : 1443
Analyse : Acte pris par le bailli de Dijon concernant le procès à venir entre le chancelier Rolin et la vill...
Date exacte : 1444
Analyse : Acte de la mairie de Dijon, dans lequel cette dernière, cédant aux supplications du procureur, int...
Date exacte : 1444
Analyse : Acte qui semble donné par le sergent crieur et trompette de Dijon, dans lequel il affirme avoir app...
Date exacte : 1444
Analyse : Vidimus d'un acte daté du 9 janvier 1405 de Jean, duc de Bourgogne, fait par des notaires. Cet acte...
Date exacte : 1445
Analyse : Dossier de 72 pièces qui sont relative à une instanse poursuivie devant le bailli d'auxois et par ...
Date exacte : 1445
Analyse : Dossier de 72 pièces qui sont relative à une instance poursuivie devant le bailli d'auxois et par ...
Date exacte : 1445
Analyse : Dossier de 72 pièces, relative à un débat entre la Mairie et Guillaume de Bassremond, seigneur de...
Date exacte : 1445
Analyse : Dossier de 72 pièces qui sont relative à une instanse poursuivie devant le bailli d'auxois et par ...
Date exacte : 1446
Analyse : Débats entre la Mairie et le procureur du baillage pour juridiction d'une garde entrante.
Date exacte : 1446
Analyse : Dossier de 72 pièces qui sont relative à une instance poursuivie devant le bailli d'auxois et par ...
Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 20
Date exacte : 1446
Analyse : Octroi sur le sel prolongé par le duc Philippe le Bon , suite à la supplication des maires, échev...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 59
Date exacte : 1446
Analyse : Ordre du duc Philippe III le bon duc de Bourgogne pour contraindre le clergé à payer l'impôt de l...
Date exacte : 1447
Analyse : Débat avec la justice du duc de Bourgogne concernant la juridiction et plusieurs points des privil�...
Date exacte : 1447
Analyse : Débats avec la justice du duc de Bourgogne pour la juridiction et plusieurs points des privilèges ...
Date exacte : 1447
Analyse : Vidimus d'un mandement donné par le Bailli de Dijon, Philippe de Courcelles, ordonnant l'arrestatio...
Date exacte : 1447
Analyse : Dossier de 72 pièces qui sont relative à une instance poursuivie devant le bailli d'auxois...
Date exacte : 1447
Analyse : Acte difficile à lire car l'encre est en partie effacé, sans doute en rapport avec le procès entr...
Date exacte : 1448
Analyse : Dossier de 72 pièces qui sont relative à une instance poursuivie devant le bailli d'auxois...
Date exacte : 1449
Analyse : Vidimus donné par le lieutenant du maire de Dijon concernant les débats entre la mairie et la just...
Date exacte : 1449
Analyse : Dossier de 72 pièces qui sont relative à une instance poursuivie devant le bailli d'auxois...
Date exacte : 1450
Analyse : Mandement du bailli de Dijon adressé au Maire de Dijon pour l'enjoindre de faire arrêter Jean Robe...
Date exacte : 1450
Analyse : Mandement du bailli de Dijon adressé au maire pour lui enjoindre d'arrêter Jean Robelos accusé de...
Date exacte : 1450
Analyse : Dossier de 72 pièces qui sont relative à une instance poursuivie devant le bailli d'auxois...
Date exacte : 1450
Analyse : Dossier de 72 pièces qui sont relative à une instance poursuivie devant le bailli d'auxois et par ...
Date exacte : 1450
Analyse : Vidimus d'un acte daté du 30 mai 1450, prenant part à un dossier de 72 pièces qui sont relatives ...
Date exacte : 1450
Analyse : Dossier de 72 pièces qui sont relative à une instance poursuivie devant le bailli d'auxois et par ...
Am Dijon - Trésor C Liasse 9 c. 23
Date exacte : 1451
Analyse : Lettre pour retirer divers objets précieux dont la ville de Dijon avait pris la garde.
Am Dijon - Trésor D Liasse 11 c. 6
Date exacte : 1451
Analyse : Contestation avec la ville de Dijon au sujet des écluses établies sur le cours du Suzon qui traver...
Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 21
Date exacte : 1451
Analyse : Lettres patentes de Philippe le Bon du de Bourgogne, qui prolonge de dix ans l'octroi sur les ...
Am Dijon - Trésor D liasse 11 c. 6 (II)
Date exacte : 1452
Analyse : Confirmation d'une déclaration par le provincial de Paris.
Date exacte : 1453
Analyse : Copies de lettres du parlement de Paris, au sujet d'une affaire d'enlèvement dans la ville de Dijon...
Date exacte : 1455
Analyse : Mandement adressé au Bailli de Dijon par Philippe III de Bourgogne, au sujet d'une plainte de la ma...
Date exacte : 1455
Analyse : Acte passé devant un notaire par lequel Odot Labanquet Bourgeois à Dijon e Catherine, sa femme, pr...
Date exacte : 1456
Analyse : Mandement de Philippe III de Bourgogne adressé aux magistrats de Dijon, évoquant à son conseil la...
Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 22
Date exacte : 1456
Analyse : Mandement sous forme de lettres patentes du duc Philippe III de Bourgogne adressé à Girard d...
Date exacte : 1458
Analyse : Acte recu dampinartin et Parise en l'hotel du Mayeur en présence dudit maire des échevins et du pr...
Date exacte : 1458
Analyse : Mandement du bailli de Dijon qui fait suite à une demande de la commune de Dijon concernant un cas ...
Am Dijon - C17 c. 19 - n°10 (III)
Date exacte : 1460
Analyse : Acte faisant suite à un mandement de Philippe le Bon, adressé à Girard de Plaine. Ce dernier exec...
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 61
Date exacte : 1461
Analyse : Règlement par le duc de Bourgogne Philippe III le Bon de la cote-part du clergé dans l'impô...
Date exacte : 1462
Analyse : Opooosition de la Mairie à l'exercice d'un acte de justice du bailli de Sens à Dijon.
Date exacte : 1462
Analyse : arrêt du conseil de la cour du parlement de Bourgogne à Beaune, rendu au sujet du désaccord entre...
Date exacte : 1462
Analyse : Transaction conclue entre les procureurs de l'abbaye de Saint Bénigne et syndic de la ville de Dijo...
Date exacte : 1462
Analyse : arrêt du conseil ducal qui homologue la transaction passée le même jour entre les procureurs de l...
Date exacte : 1462
Analyse : acte demandant à l'abbé de Saint Bénigne de Dijon de procéder au jugement de coupables
Date exacte : 1462
Analyse : Vidimus reçu le 10 août 1462 par Regnault, Baissey, Borestel et Tauron, notaires à Fijon, confirm...
Date exacte : 1462
Analyse : Vidimus des lettres patentes de Charles V roi de France par lesquelles il confirme, à la demande de...
Am Dijon - Liasse B2 c. 38 (II)
Date exacte : 1462
Analyse : Vidimus de 1462 reçu par les notaires de la chancellerie de Bourgogne des lettres du roi Charles VI...
Date exacte : 1463
Analyse : Concernant la vente d'une maison de particulier a particulier et deux cens du aux religieux de Saint...
Date exacte : 1464
Analyse : Acte par lequel Pierre Varnier élu par le roi a la nomination du duc de Bourgogne pour les aydes ay...
Date exacte : 1464
Analyse : Acte dressé par Ancel de Sanlis à propos de la renonciation faite par Jean, sergent de fournier, �...
Date exacte : 1467
Analyse : Acte donné par le lieutenant du Bailli de Dijon concernant une cause criminelle. Il renvoie ainsi p...
Date exacte : 1467
Analyse : Beaux à cens d'une pièce de terre passé par la Mairie à J. Joly, vigneron.
Date exacte : 1469
Analyse : Arrêt du conseil ducal rappelant les lettres ducale du 9 décemre 1455 de Philippe III de Bourgogne...
Date exacte : 1471
Analyse : Mandement du conseil ducal de bourgogne ordonnant l'execution d'un arrêt du duc de Bourgogne
Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 27
Date exacte : 1471
Analyse : Traité passé devant un notaire concernant la mitoyenneté des murs d'une maison située rue des gr...
Date exacte : 1472
Analyse : Trouble apporté par le procureur du duc au Baillage et la justice de la mairie
Date exacte : 1472
Analyse : Arrêt du conseil ducal de Bourgogne concernant un mandement du duc Charles Ier, condamnant à 1000 ...
Date exacte : 1473
Analyse : Vidimus des lettres du duc Jean Ier de Bourgogne qui confirment les privilèges de la ville de Dijon...
Date exacte : 1473
Analyse : Vidimus fait d'un acte de Jean sans Peur daté du 17 juin 1404 confirmant les privilèges de la vill...
Date exacte : 1474
Analyse : Renvoi par le bailliage à la Mairie de la connaissance d'un délit rural. Sentence du bailliage de ...
Am Dijon - Trésor B liasse 5 c. 64
Date exacte : 1477
Analyse : Création par le roi Louis XI des six anciens échevins de la commune de Dijon : sur les 20 échevin...
Am Dijon - Trésor B liasse 5 c. 64 (II)
Date exacte : 1477
Analyse : Ordre d'enregistrement par le bailli d'un acte donné par le roi Louis XI de France
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 5/63
Date exacte : 1477
Analyse : Confirmation par Louis XI, roi de France, des privilèges de la ville de Dijon, cédant ainsi ...
Am Dijon - Trésor G liasse 14 c. 4
Date exacte : 1477
Analyse : Lettres patentes de Louis XI, confirmant les ordonnances municipales sur les statuts des métiers po...
Am Dijon - Trésor G liasse 14 c. 5
Date exacte : 1477
Analyse : Lettres patentes de Louis XI établissant un poids public à Dijon après réclamation des habitants...
Date exacte : 1478
Analyse : Mandement envoyé à Jourdain Faud, receveur des deniers des fortifications, concernant la paie du c...
Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 26 (I)
Date exacte : 1478
Analyse : Concession par Louis XI du droit d'ascenser les places communes situées à l'intérieur de la ville...
Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 26 (II)
Date exacte : 1478
Analyse : Mandement du Bailli de Dijon qui fait une forme de compte-rendu du procès intenté contre ...
Date exacte : 1484
Analyse : Vidimus par Étienne Berbisey, maire de Dijon, des lettres patentes de Charles VIII données à Dijo...
Am Dijon - Trésor I liasse 17 c. 7
Date exacte : 1485
Analyse : Lettres patentes de Charles VIII sur l'extension donnée à la culture des vignes de finage de Dijon...
Date exacte : 1487
Analyse : Sentence rendue au Baillage de Dijon entre les religieux de Notre-Dame de Clairvaux et les Maire et ...
Date exacte : 1488
Analyse : Mandement du Bailli de Dijon ordonnant l'assignation de J. Castenet pour prononcer sur le trouble ap...
Date exacte : 1488
Analyse : Mandement envoyé par le maire au receveur des fortifications de Dijon, afin que celui-ci paie un ho...
Date exacte : 1489
Analyse : Mandement adressé au premier sergent du Roi par le baili de Dijon concernant un débat entre les Ju...
Date exacte : 1489
Analyse : Renvoi d'un crime de lese majesté à la connaissance de la mairie en présence des officiers du roi...
Date exacte : 1489
Analyse : Copie du C6 c. 83 - 1 / Renvoi d'un crime de lese majesté à la connaissance de la mairie en p...
Date exacte : 1489
Analyse : Remise de choriaux de la Sainte Chapelle arrêté pour cris séditieux
Date exacte : 1490
Analyse : Restitution à la cour de l'évêque de Langres des clercs poursuivis par la Justice municipale:
Date exacte : 1490
Analyse : Mandement envoyé au receveur de la ville de Dijon, afin que ce dernier, afin que celui-ci donne à ...
Date exacte : 1491
Analyse : Vidimus des lettres du roi Charles VIII de France datées du 8 mars 1483/84 dans lesquelles il exemp...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 5/67
Date exacte : 1491
Analyse : Confirmation par Charles VIII, roi de France, des chartes de privilège et franchise données par se...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 5/69
Date exacte : 1491
Analyse : Confirmation par Charles VIII, roi de France, de la qualité de vicomte prise par le maire de Dijon,...
Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 29
Date exacte : 1491
Analyse : Enregistrement par la bailli de Dijon des lettres patentes de Charles VIII confirmant l'octroi sur l...
Date exacte : 1492
Analyse : Procurations données par la commune de Dijon à ses délégués
Date exacte : 1494
Analyse : Procès dressé par le lieutenant général du Bailliage à la requete des vicomte Mayeur et Echevin...
Date exacte : 1494
Analyse : Mandement envoyé au receveur des deniers des fortifications de la ville de Dijon, afin que celui-ci...
Am Dijon - Trésor A6 liasse 1 c. 29
Date exacte : 1494
Analyse : Rétablissement du parlement à Dijo près la peste par le roi Charles VIII, alors que jusqu'ici cel...
Date exacte : 1498
Analyse : Mandement envoyé à Thomas de Valeroy, recepteur des deniers des fortifications de la ville de Dijo...
Am Dijon - Trésor B liasse 5 c. 71
Date exacte : 1498
Analyse : Exemption de l'obligation du logement militaire accordé par Louis XII aux magistrats de la ville de...
Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 33
Date exacte : 1498
Analyse : Enregistrement par Etienne Berbisey des lettres patentes de Louis XII confirmant le don de la moiti�...
Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 33
Date exacte : 1499
Analyse : Comission du bailli de Dijon qui ordonne l'enregistrement des lettres patentes de Louis XII datées ...
Am Dijon - Tresor G liasse 14 c. 7
Date exacte : 1500
Analyse : Lettres patentes de Louis XII dans lesquelles il lève l'empêchement à la traite des grains en Bou...
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 34 (I)
Date exacte : 1500
Analyse : Sentence du bailli et du gouverneur de la chancellerie de Bourgogne (Edme Julien) ratifiant un contr...
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 34 (II)
Date exacte : 1500
Analyse : Acte de vente d'une maison en la rue des Fols à la mairie de Dijon par Gaspard de Talarut, seigneur...
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 34 (III)
Date exacte : 1500
Analyse : Vidimus réalisé en 1500 par le maître Claude Vendel d'un partage des biens daté de 1490 ou ...
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 34 (IV)
Date exacte : 1500
Analyse : Ratification de la vente d'une maison
Am Dijon - Trésor G liasse 14 c. 8
Date exacte : 1501
Analyse : Lettres patentes de Louis XII adressées aux dijonnais comportant translation de la foire de la...
Am Dijon - Trésor J liasse 18 c. 7
Date exacte : 1501
Analyse : Lettre de Louis XII adressée aux gens de la chambre des comptes de Dijon relativement à la navigat...
Date exacte : 1502
Analyse : Bail à ferme pour 10 ans par la Mairie de Dijon pour Thierry Agiot
Am Dijon - Trésor G liasse 15 c. 12
Date exacte : 1502
Analyse : Confirmation par Louis XII de l'odonnance donnée par son père Louis XI concernant l'instauration d...
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 62
Date exacte : 1502
Analyse : Mandement adressé au parlement de Bourgogne qui règle un problème de désobéissance à un arrêt...
Date exacte : 1504
Analyse : Débat entre la Mairie et Guy de Rocheford, seigneur de Fontaine, chancelier de France, au sujet de ...
Date exacte : 1505
Analyse : Réparation à la justice de la ville faite parles serviteur du marquis de Rothelin , après que ceu...
Date exacte : 1506
Analyse : Mandement au receveur de la ville de Dijon, dans lequel le maire lui demande de satisfaire la demand...
Date exacte : 1507
Analyse : Renvoie à la Mairie de la connaissance d'un procès dont un clerc tonsuré est partie
Am Dijon - E12 - 19 janvier 1507
Date exacte : 1507
Analyse : Mandement envoyé au receveur des deniers ordinaires, afin que celui ci paie un homme au nom de la M...
Date exacte : 1507
Analyse : Sentence donnée au Bailliage de Dijon pour trancher entre Christophe Bergier, serrurier à Di...
Date exacte : 1508
Analyse : Mandement du maire et des échevins de Dijon envoyé aux auditeurs des comptes de la ville de Dijon,...
Date exacte : 1508
Analyse : Mandement envoyé par le maire de Dijon et ses échevins au receveur de la ville afin que celui ci c...
Date exacte : 1508
Analyse : Mandement au receveur à propos de la réparation des batiments de la maladière de Dijon.
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 6/74
Date exacte : 1509
Analyse : Conscession par Louis XII de privilèges aux villes de Chabon, Autun et Sangres. Il leur conc�...
Am Dijon - Trésor E liasse 12 c. 4
Date exacte : 1509
Analyse : Lettres patentes sous forme de mandement de Louis XII de France adressées au parlement de Dijo...
Date exacte : 1511
Analyse : Débats entre la Mairie de Dijon et les héritiers de Baussremond Charny qui prétendaient la franch...
Date exacte : 1514
Analyse : lettres de relief d'appel obtenues à la chancelletie du Parlement par les magistrats de la ville co...
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 39
Date exacte : 1514
Analyse : Autorisation d'ascenser des places communes accordée par Louis XII aux habitants de Dijon.
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 64
Date exacte : 1514
Analyse : Ordre donné par le roi François Ier aux habitants de Dijon ; considérant la position géographiqu...
Date exacte : 1515
Analyse : Procuration donnée par la commune de Dijon à ses délégués.
Date exacte : 1515
Analyse : mandement de la mairie de Dijon envoyé au receveur des deniers ordinaire et des fortifications, afi...
Date exacte : 1516
Analyse : Lettres envoyés au Parlement de Bourgogne par le roi de France en relation avec la grestion de l'ho...
Date exacte : 1516
Analyse : mandement de la mairie au receveur ordinaire et des fortifications de la ville de Dijon, afin que ce...
Date exacte : 1516
Analyse : Mandement de la mairie de Dijon envoyé au receveur afin que celui-ci lève différents impôts, not...
Date exacte : 1517
Analyse : Mandement du Roi de France envoyé au Bailli de Dijon, à propos d'un procès concernant une Entrepr...
Date exacte : 1517
Analyse : Mandement du roi François Ier au parlement de Bourgogne à porpos d'un porcès concerant une enrepr...
Date exacte : 1517
Analyse : Bail a titre de cens annuel et perpetuel passé par devant un notaire par Mr Bénigne Morelet, prêt...
Date exacte : 1517
Analyse : Mandement du maire et de la chambre des comptes de Dijon, afin que 32 frans soient donné à Jean Ch...
Date exacte : 1517
Analyse : Acte pris par le parlement de Bourgogne suite à la plainte du Vicomte maire de la ville de Dijon et...
Date exacte : 1520
Analyse : Lettre de relief d'appel obtenue par la Mairie de Dijon en la chancellerie du Parlement de Bourgogne...
Date exacte : 1520
Analyse : Mandement de la Mairie envoyé à Jehan Ecitandes, receveur des deniers de la fortification, que ces...
Date exacte : 1521
Analyse : Mandement du maire de Dijon pour le receveur des fortification, Jehan Troirande, afin qu'il paie les...
Am Dijon - Trésor B liasse 6 c. 76
Date exacte : 1521
Analyse : Confirmation par François Ier des privilèges accordés à la commune de Dijon.
Am Dijon - Trésor A7 liasse 1 c. 30
Date exacte : 1522
Analyse : Vidimus donné d'un acte donné par François Ier à Lyon qui lève un impot sur l'entrée des march...
Date exacte : 1523
Analyse : Délibération de la chambre de la ville de Dijon concernant la peinture du retable de la chapelle d...
Date exacte : 1523
Analyse : Mandement du maire et des échevins de Dijon pour le receveur de la ville, afin que celui-ci paie 50...
Date exacte : 1523
Analyse : Mandement de la mairie au receveur des denier des fortification, afin que celui-ci paie à Nicolas d...
Date exacte : 1523
Analyse : Mandement du maire de Dijon au receveur des fortifications afin qu'il paie ce qui est dû aux arbal�...
Date exacte : 1523
Analyse : Mandement envoyé au receveur des deniers et fortifications de la ville de Dijon par son maire, afin...
Date exacte : 1524
Analyse : Mandement de la mairie pour le receveur ordinaire et des fortification, afin que celui-ci paie 577 l...
Date exacte : 1525
Analyse : Mandement du maire de Dijon à son receveur des deniers ordinaires,afin que ce dernier soit rembours...
Date exacte : 1525
Analyse : Mandement du maire de Dijon à son receveur des deniers ordinaires,afin que ce dernier soit rembours...
Date exacte : 1526
Analyse : Mandement envoyé à Jehan Triraudet, receveur des fortifications de Dijon, afin qu'il paie les arba...
Date exacte : 1526
Analyse : mandement du maire de dijon au receveur des deniers des fortifications de la ville, afin que ce dern...
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 66
Date exacte : 1528
Analyse : Suite à l'Imposition extraordinaire mise en place par François Ier pour sa libération, les magist...
Date exacte : 1530
Analyse : Copie d'un arrêt du Parlement de Bourgogne, faisant rèlement pour la justice donnée par le Parlem...
Date exacte : 1531
Analyse : Mandement de la mairie de Dijon au receveur suite à la délibération de la chambre et des é...
Date exacte : 1531
Analyse : Mandement du maires de Dijon au receveur des fortification de la ville, afin que celui ci paie Geoff...
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 67 (I)
Date exacte : 1533
Analyse : Privilèges astreints par le roi François Ier de la fortification
Date exacte : 1534
Analyse : Mandement de la mairie de Dijon au receveur de la ville afin que celui ci accorde de sa recette la s...
Date exacte : 1534
Analyse : Pierre Sayve daigneur de Flavignerot, conseiller du roy notre sire et vicomte mayeur de la ville et ...
Date exacte : 1535
Analyse : Quittance relative aux paiement des torches et bouquets pour la procession de la Sainte Hostie à Di...
Date exacte : 1536
Analyse : Vente d'une maon, jardin, cave et dépendances à Etienne Magrin et Antoine file de jean maire de Ch...
Date exacte : 1536
Analyse : Mandement de la mairie de Dijon pour le receveur de la commune, pour payer, bailler et délivrer a P...
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 68
Date exacte : 1536
Analyse : Mandement de François Ier adressé aux maire et échevins de Dijon rappelant l'emprunt de 3000...
Date exacte : 1537
Analyse : Mandement adressé au receveur des recettes ordinaires de la ville de Dijon, Louis Hesse, afin qu'il...
Date exacte : 1538
Analyse : Mandement de la chambre de la commune de Dijon au receveur de la ville, un certains Louis Bosso.
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 67 (II)
Date exacte : 1542
Analyse : Lettres d'attache signées de la main de Philippe Chabot confirmant l'entérinement des actes pris p...
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 70
Date exacte : 1542
Analyse : Emprunt de 25000 livres tournois fait par François Ier sur les habitants de Dijon, emprunt qui s'é...
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 71
Date exacte : 1543
Analyse : Ordre de François Ier de contraindre le clergé au taillon, ce dernier refusant de payer l'aide pou...
Date exacte : 1544
Analyse : Procès verbal dressé par devant e lieutenant général du Bailliage sur la requête du Procureur s...
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 45
Date exacte : 1545
Analyse : Confirmation par le roi François Ier des octrois sur le vin, rouage et censes foraines pour en empl...
Date exacte : 1547
Analyse : Vidimus des lettres patentes de Louis XII de France données à Blois, concédant les droits de Fran...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 6/78
Date exacte : 1547
Analyse : Confirmation des privilèges accordés à la commune de Dijon par le roi Henri II
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 46
Date exacte : 1547
Analyse : Confirmation des octrois sur le vin, le rouage et les censes foraines pour 3 ans par le roi Hen...
Date exacte : 1548
Analyse : Vidimmus de la confirmation des privilèges de la ville de Dijon par François Ier.
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 6/79
Date exacte : 1548
Analyse : Lettres patentes de Henri II, roi de France, qui déclare avoir juré sur le grand autel de St Benig...
Date exacte : 1554
Analyse : Débat pour la justice à chenove entre la Mairie et le chapitre d'Autun, acte du parlement de Paris...
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 72
Date exacte : 1554
Analyse : Mandement de Henri II au bailli de Dijon, après que celui-ci ait entendu de la part des maires et �...
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 72 (II)
Date exacte : 1555
Analyse : Mandement de Henri II concernant l'impôt du taillon que refuse les gens du parlement, après que le...
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 47
Date exacte : 1556
Analyse : Confirmation par Henri II roi de France, suite à la demande des magistrats et habitants de Dijon, d...
Am Dijon - Trésor C liasse 10 c. 29
Date exacte : 1558
Analyse : Règlement de Henri II pour les cas d'appel de jugements de la Mairie de Dijon au Bailliage.
Am Dijon - Trésor H liasse 16 c. 10 (I)
Date exacte : 1558
Analyse : Lettres patentes de Henri II adressées au duc d'Aumale, gouverneur de Bourgogne, touchant à u...
Am Dijon - Trésor H liasse 16 c. 10 (II)
Date exacte : 1558
Analyse : Copies des lettres envoyées par Henri II de France le 27 mars 1558 qui exemptaient le chapitre de l...
Am Dijon - Trésor B liasse 6 c.81
Date exacte : 1559
Analyse : Confirmation des privilèges de la ville de Dijon par François II
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 25 (I)
Date exacte : 1559
Analyse : Mandement de Claude II de Lorraine, gouverneur de Bourgogne, qui demande l'execution d'une lettre d'...
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 25 (II)
Date exacte : 1560
Analyse : Mandement de Claude II de Lorraine, gouverneur de Bourgogne, qui demande l'execution d'une l...
Date exacte : 1561
Analyse : Au sujet de l'entretiens des fortifications, à quoi sont tenus les habitants des villages à 4 lieu...
Am Dijon - Trésor B liasse 6 c. 82
Date exacte : 1564
Analyse : Lettres patentes de Charles IX, roi de France, déclarant avoir juré sur l'évangile sur le grand a...
Am Dijon - Trésor E liasse 12 c. 6 (I)
Date exacte : 1565
Analyse : Liquidation des frais de peste pour la ville de Dijon accordée par le roi Charles IX.
Am Dijon - Trésor E liasse 12 c. 6 (II)
Date exacte : 1565
Analyse : Etat abrégé de la dépense extraordinaire liée à la peste pour la ville de Dijon , signé p...
Date exacte : 1567
Analyse : A propos de la police, concernant le metier de Cabautier
Date exacte : 1570
Analyse : Débat entre la mairie de Dijon et les échevins pour la justice au bas du Genois. Par cet arrêt, l...
Date exacte : 1570
Analyse : Débat entre la mairie de Dijon et les échevins pour la justice au bas du Genois. Par cet arrêt, l...
Date exacte : 1570
Analyse : Concernant les poudres et selpètre : pièces concernant une instance portée au Parlement de Dijon ...
Am Dijon - Cote Trésor L liasse 25 c. 75
Date exacte : 1572
Analyse : copie d'un mandement du roi Charles IX annexée à une de ses lettres, les deux concernant l'ex...
Am Dijon - Trésor H liasse 16 c. 12
Date exacte : 1573
Analyse : Enregistrement d'un acte de Charles IX de France concernant les fortifications de la ville de Dijon,...
Am Dijon - Trésor H liasse 16 c. 12
Date exacte : 1573
Analyse : Enregistrement d'un acte de Charles IX de France concernant les fortifications de la ville de Dijon,...
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 27
Date exacte : 1573
Analyse : Validation des comptes d'Octroi par le roi. Acte de Charles IX adressé aux gens des comptes à...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 6/83
Date exacte : 1575
Analyse : Confirmation des droits de franc-fiefs accordée à la commune de Dijon par Charles IX
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 52
Date exacte : 1577
Analyse : Procès Verbal de vintoction du pavé dans l'intérieur de la ville de Dijon dressé par Claude Poui...
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 53
Date exacte : 1577
Analyse : Ordonnance de Léonor Chabot qui enterrine une conscession faite par Henri III de France sur le sel ...
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 77
Date exacte : 1577
Analyse : Règlement par Henri III du mode de répartition de l'impôt de la solde des 50 000 hommes entre la ...
Date exacte : 1580
Analyse : Ordonnance enjoignant tous les habitants de Dijon de toutes qualités de faire le guet chacun son to...
Date exacte : 1581
Analyse : Ordonnance de monsieur de Tavanes, signé de sa main, reprenant celle du 9 octobre 1580, qui demanda...
Am Dijon - Trésor F liasse 13 c. 4
Date exacte : 1581
Analyse : Vente et cession de territoire dans lequel l'évêque est impliqué suite à une succession.
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 56
Date exacte : 1583
Analyse : Continuation de l'octroi sur le sel accordé à la ville de Dijon par le roi Henri III pour 6 a...
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 77 (II)
Date exacte : 1585
Analyse : Injonction par Henri III d'appliquer le mode de répartition de l'impôt dit des 50 000 hommes, dat�...
Date exacte : 1586
Analyse : Institution donnée par le maire de Dijon concernant la place de capitaine de la ville .
Date exacte : 1586
Analyse : Confirmation du jugement d'un habitant de Dijon, condamné pour sa conduite durant son tour de garde...
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 57
Date exacte : 1586
Analyse : Continuation de l'octroi sur le sel accordé à Dijon par le roi Henri III pour aider les habitants ...
Date exacte : 1587
Analyse : Mandement de Chabot-Charny adressé aux vicomte maire et échevins de Dijon.
Date exacte : 1589
Analyse : Lettres de Charles de Lorraine au lieutenant général de Bourgogne pour lui demander de soumettre l...
Date exacte : 1589
Analyse : Ordonnance portant mandement et injonction de faire commandement aux fermiers, amodiateur et receveu...
Date exacte : 1592
Analyse : Passeport délivré de Soisson par le duc de Mayenne aux députés de la ville de Dijon en vu des é...
Date exacte : 1593
Analyse : Ordonnance forçant tous les habitants de Dijon à faire le garde et les rondes dans la villes, aux ...
Date exacte : 1594
Analyse : Commission de Charles de Lorraine par laquelle il invite des avocats commis à la nomination de...
Am Dijon - Trésor B liasse 6 c. 89
Date exacte : 1595
Analyse : Confirmation des privilèges de la ville de Dijon par le roi Henri IV.
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 59
Date exacte : 1595
Analyse : Prolongation de l'octroi sur le fer accordé à la ville de Dijon précédemment accordé...
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 60
Date exacte : 1595
Analyse : Confirmation de l'octroie sur le sel accordé à la ville de Dijon en 1577 par le roi Henri III. Con...
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 79
Date exacte : 1595
Analyse : Confirmation par le roi Henri IV d'un subside sur le vin cédé par le duc de Mayenne : lettre envoy...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 6/90
Date exacte : 1596
Analyse : Edit de Montceau rendu par Henri IV pour la pacification et la réduction de la ville de Dijon en so...
Am Dijon - Trésor B liasse 6 c. 90 (II)
Date exacte : 1597
Analyse : Lettre de Jussion par le Roi Henri IV a sa cour du parlement de Dijon qui ordonne que l'édit qui pr...
Am Dijon - Trésor B liasse 6 c. 90 (III)
Date exacte : 1597
Analyse : Extraits des registres du parlement de Dijon
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 30
Date exacte : 1598
Analyse : Délai accordé par le roi Henri IV à la ville de Dijon pour le paiement des dettes qu'elle a contr...
Am Dijon - Trésor H liasse 16 c. 15
Date exacte : 1599
Analyse : Mandement donné par Henri IV adressé au parlement de Dijon, après que maire et échevins l'e...
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 80
Date exacte : 1599
Analyse : Lettres de Henri IV de France au bailli de Dijon dans lequel le roi ordonne que tous ceux qui seront...
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 80 (II)
Date exacte : 1600
Analyse : Lettres royales obtenues par la mairie devant le conseil du parlement de Bourgogne concernant la Pol...
Am Dijon - Trésor G liasse 15 c. 18 (I)
Date exacte : 1604
Analyse : Confirmation par le roi Henri IV des foires de la Saint Pierre et du 3 novembre concédées par le r...
Am Dijon - Trésor G liasse 15 c. 18 (II)
Date exacte : 1605
Analyse : Lettres patentes sous forme de charte données par Henri IV , celui-ci demandant au parlement d'enre...
Date exacte : 1607
Analyse : Commission d'assignation délivrée par le roi concernant le rétablissement de la mairie de Dijon d...
Am Dijon - Trésor K liasse 22 c. 65
Date exacte : 1607
Analyse : Copies de lettres envoyées par les maire et échevins de Dijon au roi Henri IV de France pour ...
Date exacte : 1608
Analyse : Confirmation des actes de Charles IX par Henri IV rétablissant la mairie de Dijon dans ses droits d...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 7/93
Date exacte : 1609
Analyse : Mandement du roi Henri IV qui ordonne au Parlement de Dijon d'enregistrer l'édit du mois de Janvier...
Am Dijon - Trésor B liasse 7 c. 94 (II)
Date exacte : 1610
Analyse : Copies des édits de Pacification et de réduction de la ville de Dijon, donnés le 27 mai et en jui...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 7/94
Date exacte : 1610
Analyse : Confirmation par Louis XIII des articles de la réduction de la ville de Dijon sous l'obéissa...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 7/97
Date exacte : 1611
Analyse : Lettre de Jussion par Louis XIII pour l'exécution de l'arrêt du conseil d'état en date du 26 juil...
Am Dijon - Trésor K liasse 22 c. 68
Date exacte : 1611
Analyse : Défense faite par Louis XIII adressée à la chambre des comptes et autres justiciers de Dijon de t...
Am Dijon - Trésor G liasse 15 c. 19
Date exacte : 1613
Analyse : Révocation des franchises de Foire de la ville de Dijon après des abus lors du lundi après l...
Am Dijon - Trésor K liasse 22 c. 70 (II)
Date exacte : 1615
Analyse : Arrêt de la chambre des comptes de Dijon annexé à cet acte : http://www.sigilla.org/acte/am-...
Date exacte : 1616
Analyse : Ordonnance du gouverneur de Bourgogne , qui, informé des violences et désobéissances comises par ...
Am Dijon - Trésor H liasse 16 c. 17
Date exacte : 1616
Analyse : Lettres patentes de Louis XIII réunissant au retrait de Dijon les villages jusqu'à celui de T...
Am Dijon - Trésor K liasse 22 c. 70
Date exacte : 1616
Analyse : Lettres patentes de Louis XIII par lesquelles il récompense la fidélité des habitants de Dijon en...
Am Dijon - G86 - 8 février 1618
Date exacte : 1618
Analyse : Lettre de maîtrise accordée par le siège de Langres.
Am Dijon - Trésor G liasse 15 c. 19 (II)
Date exacte : 1618
Analyse : Copie d'extraits de registres de la chambre du conseil de la ville de Dijon datés des années...
Date exacte : 1630
Analyse : Ordonnance concercernant une prétendue exemption de la garde des portes de la ville par certins par...
Date exacte : 1631
Analyse : Suite à une délibération tenue à Dijon le 10 juillet de la même année par les vicomte maire et...
Date exacte : 1631
Analyse : ordonnance du prince de Condé, gouverneur de bourgogne, sur les remontrances des vicomtes maires et...
Am Dijon - Trésor B liasse 7 c. 99
Date exacte : 1631
Analyse : Rétablissement de la Mairie et autres institutions de la ville de Dijon par Henri, prince de condé...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 7/100
Date exacte : 1631
Analyse : Lettres patentes de Louis XIII en rétablissement de la mairie de Dijon.Confirmation de l'ordonnance...
Date exacte : 1632
Analyse : Lettre du Gouverneur de Bourgogne aux intendant de la chanbre de la charité de Dijon, concernant la...
Date exacte : 1641
Analyse : Lettres de Louis XIII concernant une lettre de Maitrise du métier de Carreleur en la ville de Dijon...
Date exacte : 1646
Analyse : Lettre adressée aux doctorant et docteur de l'aggregation de Médecine à Dijon, concernant des tra...
Date exacte : 1648
Analyse : Arrêt au sujet d'un conflit entre conseillers et échevins de la ville de Dijon
Am Dijon - Trésor C liasse 10 c. 36
Date exacte : 1653
Analyse : Maintien de la juridiction municipale de Dijon entre les entreprises du Parlement par le roi Louis X...
Date exacte : 1654
Analyse : Arbitrage d'un conflit entre un échevin de la ville de Dijon et le parlement de Grenoble par le con...
Am Dijon - Liasse B20 c. 33 (II)
Date exacte : 1654
Analyse : Arrêt qui casse un autre arrêt du parlement qui défendait à Sire Chevalier d'exercer la fonction...
Date exacte : 1660
Analyse : Réponse du Grand Condé, gouverneur de Bourgogne, concernant les plaintes des chefs et chevaliers d...
Date exacte : 1666
Analyse : Acte concernant Jacques Espagnol, boursier, étudiant. Il s'agirait du mandat de prél�...
Date exacte : 1666
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Am Dijon - Trésor G liasse 15 c. 21
Date exacte : 1666
Analyse : Erection par Louis XIV de deux nouvelles foires à Dijon sur la demande des maires et échevins de l...
Date exacte : 1667
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1668
Analyse : Extrait des registres baptistaire de la ville de Semur
Am Dijon - Trésor B liasse 7 c. 102
Date exacte : 1668
Analyse : Permission donné par le roi Louis XIV aux magistrats de la ville de porter des robes d'honeur aux c...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 7/103
Date exacte : 1669
Analyse : Lettre du roi Louis XIV en son conseil d'état interdisant de s'opposer à la réduction du nombre d...
Date exacte : 1670
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1670
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1671
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1673
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1674
Analyse : Convocation aux états de la province de Bourgogne délivrée par le roi pour les magistrats de la v...
Date exacte : 1674
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1674
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1676
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1676
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1677
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1677
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1677
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1679
Analyse : Convocation aux état de Bourgogne adressée par le roi aux magistrats de la ville de Dijon
Am Dijon - H8 - 4 - 29 mars 1683
Date exacte : 1683
Analyse : enveloppe qui contenait une lettre adressé au vicomte maire de la ville de Dijon, à propos d...
Date exacte : 1685
Analyse : Convocation aux états de Bourgogne par le Roi adressée aux magistrats de la ville de Dijon...
Date exacte : 1686
Analyse : Extrait des registre des délibérations de a chambre du conseil en la ville de Dijon, concernant la...
Am Dijon - Liasse B17 II c. 123
Date exacte : 1687
Analyse : Acte donné par Louis XIV de France à son cousin Prince de Condé et son lieutenant en Bourgogne, l...
Am Dijon - Liasse B17 II c. 123 (II)
Date exacte : 1687
Analyse : Arrêt du conseil d'état nommant le nouveau maire et les nouveaux échevins de la ville de Dijon.
Date exacte : 1691
Analyse : Lettre de l'intendant de Bourgogne Florent d'Argouges qui ordonne d e suspendre momentanémentà la ...
Date exacte : 1693
Analyse : Extrait du livre des délibération du college des medecins à Dijon.
Am Dijon - Liasse B17 II c. 124 (I)
Date exacte : 1694
Analyse : Arrêt du conseil d'état suite à l'ordre du roi Louis XIV qui fait se tenir les éléctions du vic...
Am Dijon - Liasse B17 II c. 124 (II)
Date exacte : 1694
Analyse : Cahier de parchemin scellé avec cet acte ; https://sigilla.irht.cnrs.fr/194404 ce sont ...
Date exacte : 1697
Analyse : Convocation aux états de Bourgogne par le Roi adressée aux magistrats de la ville de Dijon
Date exacte : 1703
Analyse : Convocation aux états de Bourgogne par le Roi adressée aux magistrats de la ville de Dijon
Date exacte : 1703
Analyse : Procès-verbal de la saisie de Fiuge/Firge au magasin des halles de Dijon
Date exacte : 1703
Analyse : Procès verbal concernant une saisie de moutarde sur demande des maitres vinaigrieurs de la ville de...
Date exacte : 1705
Analyse : Lettre envoyé par l'évêque de Langres François-Louis Clermont-Tonnerre.
Date exacte : 1709
Analyse : Mémoire du Procureur Jean Bizouard, accompagné par plusieurs procès verbaux du voyage qu'il a fai...
Date exacte : 1709
Analyse : Lettre du Maire de Dijon aux officiers de la milice bourgeoise concernant un procès
Date exacte : 1710
Analyse : Lettre du Maire de Dijon aux officiers de la milice bourgeoise concernant un procès.
Date exacte : 1711
Analyse : Procès Verbal suit à une visite à la demande d'un maître perruquier de la ville.
Date exacte : 1711
Analyse : Procès verbal réalisé par le procureur concernant une requisition.
Date exacte : 1711
Analyse : Procès Verbal d'une saisie effectuée par le procureur Hubert Montchinet, sur réquisition de Jean ...
Date exacte : 1713
Analyse : Procès verbal d'une saisie sur les produits de marchands étrangers non déclarés suite à la vist...
Date exacte : 1713
Analyse : Procès Verbal fait suite à la dénonciation de V. Godard, fermier, de l'installation d'étrangers ...
Date exacte : 1713
Analyse : procès verbal d'une saisie à la demande des perruquiers de la ville de Dijon, chez un homme qui ex...
Date exacte : 1713
Analyse : Procès verbal d'une perquisition ayant eu lieu chez Mr. Pelletiet et sa femme, des perruquiers, à ...
Date exacte : 1713
Analyse : Procès verbal d'une visite dans la maison d'un nommé Mouton, garçon perruquier, sur demande des m...
Am Dijon - H8 - 4 - 30 mars 1713
Date exacte : 1713
Analyse : Lettre envoyé aux vicomte maire et les échevins de Dijon, afin que le frère Anthoine Fixier soi r...
Am Dijon - Trésor E liasse 12 c. 8
Date exacte : 1713
Analyse : Le roi Louis XIV approuve et loue l'établissement de l'aumone générale à Dijon, confirmant la co...
Date exacte : 1714
Analyse : procès verbal réalisé pour une persquisition réquisitionnée par Louis Bignon, syndic des maitre...
Date exacte : 1714
Analyse : Réponse de la part de la compagnie des arquebusiers de Arnay-le-Duc, écrite par un certains Chenar...
Date exacte : 1714
Analyse : Lettre envoyé par Louis IV Henri de Bourbon-Condé aux chevaliers de l'arquebuse de Dijon concernan...
Date exacte : 1714
Analyse : Extrait de l'assemblée générale tenue en l'hôtel commun en la ville de Chalon-sur-Saône le 20 a...
Date exacte : 1714
Analyse : Lettre envoyé par un dénommé Cotheret, concernant une commande de statue du duc effectuée par la...
Date exacte : 1715
Analyse : Procès verbal dressé par le substitut du procureur, Jean Baptiste Regnault, concernant une visite&...
Date exacte : 1715
Analyse : Procès verbal d'une visite effectuée chez Mr. Couilloux, Bourgeois, durant laquelle a été retrou...
Date exacte : 1715
Analyse : Réponse de la compagnie des arquebusiers de Saint-Claude à l'invitation faite par les "chevaliers ...
Date exacte : 1715
Analyse : Il s'agit de l'enveloppe qui contenait la réponse de la compagnie de l'arquebuse de Portalier à l'...
Date exacte : 1715
Analyse : Réponse de la compagnie de l'arquebuse de Langres à l'invitation faite par celle de Dijon pour par...
Date exacte : 1715
Analyse : Lettre d'un dénommé Cotheret à la compah,oe des arquebusiers de Dijon, concernant une entreprise ...
Date exacte : 1716
Analyse : Procès verbal concernant une visite chez un perruquier non déclaré et non conforme.
Date exacte : 1716
Analyse : Procès verbal concernant une visite chez un perruquier non déclaré et non conforme.
Date exacte : 1716
Analyse : Procès verbal concernant une visite chez un perruquier non déclaré et non conforme.
Date exacte : 1717
Analyse : Lettre de Mr. Girige, doyen des procureur de la cour du parlement de Dijon, adressée aux offciers e...
Date exacte : 1719
Analyse : Copie et traduction depuis l'allemand des statuts des medecins et apoticaires de l'année 1675 de la...
Am Dijon - Trésors des chartes B liasse 8/106
Date exacte : 1719
Analyse : Confirmation des privilèges accordés à la ville de Dijon par Louis XV
Am Dijon - H7 - 17 janvier 1720
Date exacte : 1720
Analyse : Lettre envoyé par un dénommé Baudinet (sans doute le maire de la ville de Dijon) aux officiers de...
Am Dijon - H7 - 26 janvier 1720
Date exacte : 1720
Analyse : Lettre envoyé aux officiers de la milice des bourgeois de Dijon par Mr. Baudinet (sans doute maire ...
Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 32
Date exacte : 1721
Analyse : Lettre de Louis XV confirmant un acte pris par le conseil d'Etat durant la régence du duc d'Orléan...
Date exacte : 1729
Analyse : Lettre envoyé par un dénomé "LeComte de Saulx", mécontent du fait que certaines éléctions au s...
Date exacte : 1730
Analyse : Convocation des maire et échevins de Dijon à la tenue des Etats de la province de Bourgogne.
Am Dijon - Trésor F liasse 13 c. 5
Date exacte : 1730
Analyse : Lettres patentes du roi Louis XV, à propos de la création d'une université de droit à Dijon
Am Dijon - Liasse B17 II c. 129 (I)
Date exacte : 1731
Analyse : Arrêt du conseil d'état prévoyant l'éléction d'un nouveau maire à Dijon suite à la mort du pr...
Date exacte : 1733
Analyse : Convocation des maire et échevins de Dijon à la tenue des Etats de la province de Bou...
Date exacte : 1736
Analyse : Lettre envoyée par Marc-Antoine Charniaire de Montigny afin que les officiers de la compagnie des a...
Date exacte : 1742
Analyse : Convocation des maire et échevins de Dijon à la tenue des Etats de la province de Bourgogne. ...
Date exacte : 1747
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1747
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1748
Analyse : Convocation des maire et échevins de Dijon à la tenue des Etats de la province de Bou...
Date exacte : 1749
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1749
Analyse : Extrait des registres des délibération de la chambre du conseil et de Police de la ville et commun...
Date exacte : 1750
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1750
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Am Dijon - Liasse B17 II c. 130
Date exacte : 1750
Analyse : Arrêt du conseil d'état qui organise les nouvelles éléctions du vicomte maire de la ville de Dij...
Date exacte : 1751
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1751
Analyse : Lettre d'un dénommé Durand adressé à Monsieur Roller à Dijon, concernant la compagnie de l'arqu...
Date exacte : 1752
Analyse : Convocation des maire et échevins de Dijon à la tenue des Etats de la province de Bou...
Date exacte : 1752
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1752
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1753
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1753
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1754
Analyse : Convocation des maire et échevins de Dijon à la tenue des Etats de la province de Bou...
Date exacte : 1756
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1757
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1758
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1759
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1759
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°1
Date exacte : 1759
Analyse : Lettre de Mr. Tranchant à Mr. Naissant concernant un paiement pour service rendu, le premier étant...
Date exacte : 1760
Analyse : Convocation des maire et échevins de Dijon à la tenue des Etats de la province de Bourgogne.
Date exacte : 1760
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1760
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°2
Date exacte : 1760
Analyse : Lettre de Mr. Tranchant, subdélégué de l'intendant de Bourgogne, à Mr. Naissant, commis de la ch...
Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°4
Date exacte : 1760
Analyse : Réponse de Mr. Naissant, commis par la chambre de police, à Mr. Tranchant, , subdélégué de l'In...
Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°6
Date exacte : 1760
Analyse : Lettre de Mr. Tranchant, subdélégué de l'intendant de Bourgogne, à Mr. Naissant, commis à la ch...
Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°8
Date exacte : 1760
Analyse : Lettre de Mr. Tranchant, subdélégué de l'intendant de Bourgogne, à Mr. Naissant, commis de la ch...
Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°10
Date exacte : 1760
Analyse : Lettre adressé au commis de la chambre de Police de Dijon, Mr. Naissant, concernant l'envoie de 18 ...
Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°12
Date exacte : 1760
Analyse : Lettre de Mr Tranchant, subdélégué de l'intendant de Bourgogne, à Mr. Naissant, réclamant que c...
Date exacte : 1762
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1762
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Am Dijon - F15 - 2 septembre 1762
Date exacte : 1762
Analyse : Assez confus. Un archiviste l'a consigné comme "copie de l'expulsion des Jésuites commanditée par...
Date exacte : 1762
Analyse : Extrait des registres de délibérations de la chambre du conseil et de police de la ville et commun...
Am Dijon - B89 I c. 121 (VIII)
Date exacte : 1763
Analyse : Convocation des maire et échevins de Dijon à la tenue des Etats de la province de Bourgogne.
Date exacte : 1763
Analyse : Lettre envoyée à Monsieur d'Aubenton, avocat au parlement de Bourgogne et premier échevin de Dijo...
Am Dijon - Liasse B17 II c. 131
Date exacte : 1763
Analyse : Arrêt du conseil d'Etat qui organise l'éléction d'un nouveau Vicomte Maire de Dijon suite au déc...
Date exacte : 1764
Analyse : Nomination de Jean-Baptiste de la Motte en tant qu'aide majeur dans la Milice Bourgeoise dans la vil...
Date exacte : 1766
Analyse : Lettre envoyé par Mr. Boisserand au maire de la ville de Dijon, concernant un commissaire de ...
Date exacte : 1766
Analyse : Lettre de Nicolas Rousselot, maire de DIjon, à Monsieur de Molerar, seigneur de Merville, concernan...
Date exacte : 1766
Analyse : Ordonnance nommant le nouveau lieutenant de la Milice bourgeoise de Dijon, ainsi que de la compagnie...
Date exacte : 1769
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Am Dijon - Liasse B17 II c. 132
Date exacte : 1770
Analyse : Arrêt du conseil d'état dans lequel le roi, suite à la démission de M. Boustelir vicomte ma...
Date exacte : 1773
Analyse : Mandat de prélèvement des bourses pour les élèves boursiers.
Date exacte : 1778
Analyse : Lettre de Antoine Chartrain de Montigny aux officiers de la compagnie de l'arquebuse de Dijon, conce...
Date exacte : 1779
Analyse : Lettre envoyée par Antoine Chartraire de Montigny aux officiers de la compagnie des arquebusiers de...
Date exacte : 1780
Analyse : Lettre envoyée par Marie-Catherine Toutain au capitaine-lieutenant de la compagnie de l'arquebuse d...
Date exacte : 1781
Analyse : Acte passé devant plusieurs membre de la communauté des marchands Drapiers et Merciers de la ville...
Am Dijon - Trésor B liasse 8 c. 108
Date exacte : 1781
Analyse : Confirmation des privilèges de la ville de Dijon signée de la main du roi Louis XVI
Am Dijon - Liasse B17 II c. 133
Date exacte : 1783
Analyse : Mandement de Louis XVI à son lieutenant de Bourgogne pour faire enregistrer l'arrêt du conseil d'�...
Am Dijon - Liasse B17 II c. 133 (II)
Date exacte : 1783
Analyse : Arrêt du conseil d'Etat révoquant de ses fonctions le maire de Dijon M. Raviot
Am Dijon - Liasse B17 II c. 133 (III)
Date exacte : 1783
Analyse : Acte de Louis XVI de France envoyé à son commissaire et intendant en Bourgogne ordonnant l'enregis...
Am Dijon - Liasse B17 II c. 134
Date exacte : 1784
Analyse : Acte donné par Louis XVI de France à son lieutenant, intendant et commissaire en Bourgogne po...
Artaud, doyen de la chapelle du duc de Bourgogne - Am Dijon - Trésor L Liasse 23 c. 7
Date exacte : 1267
Othon de Enegret, abbé de Saint Bénigne - Am Dijon - Trésor des Chartes C liasse 9/4
Date exacte : 1311
Guillaume de Savignis, lieutenant de Gasselin du Bois - Am Dijon - C17 c. 13 - n°11
Date exacte : 1405
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune - Am Dijon - Trésor C liasse 9 c. 19
Date exacte : 1415
Thibaut VIII de Neufchâtel-Bourgogne - Am Dijon - Trésor des chartes A12 liasse 1/22
Date exacte : 1448
Le provincial des frères prêcheurs de France - Am Dijon - Trésor D liasse 11 c. 6 (II)
Date exacte : 1452
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/151455). Consultation du 22/11/2024.