EMPREINTE

Dijon - Am Dijon - H12 - 60 - n°3

attaché à l'acte
VILLE DE DIION
cire d'Espagne
rouge
pas de contre-sceau
complet
1
sceau en placard

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - H12 - 60 - n°3

Date exacte : 1762

Analyse : Extrait des registres de délibérations de la chambre du conseil et de police de la ville et commun...

"Dijon - Am Dijon - H12 - 60 - n°3" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199704). Consultation du 24/03/2025.
  
Mathieu Darricau (01/08/2023 00:00)