EMPREINTE

Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - Trésor A12 liasse 1 c. 12

Général

Cour du duché de Bourgogne
attaché à l'acte
Légende détruite
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
1
sceau
sceau pendant

Attache

double queue
parchemin

Associations (3)

Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - Trésor A12 liasse 1 c. 12

Date exacte : 1419

Analyse : Vidimus fait par Jean le Gros et Jacquot Boisot, notaires à Dijon, d'un acte de Charles VI qui ordonne au Daufin de ratifier les traités de paix conclus avec le duc de Bourgogne donné le 27 février 1418/1419

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"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - Trésor A12 liasse 1 c. 12" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/194012). Consultation du 17/11/2025.

Historique de la notice

Sigilla
Mathieu Darricau (22/07/2022 00:00)