EMPREINTE
Jean Bizouard - Am Dijon - G269 - 18 - n°2
)
attaché à l'acte
sceau anépigraphe
cire d'Espagne
rouge
pas de contre-sceau
incomplet
1
sceau en placard
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Date exacte : 1709
Analyse : Mémoire du Procureur Jean Bizouard, accompagné par plusieurs procès verbaux du voyage qu'il a fait sur demande des magistrats, à Chevigny et Tard le Haut notamment, les 11 et 12 avril 1709. Ce voyage avait pour objectif de fermer les greniers des lieu et faire venir les blés à la ville de Dijon. Il a dressé plusieurs procès verbaux de ces saisies.
"Jean Bizouard - Am Dijon - G269 - 18 - n°2" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199864). Consultation du 21/01/2026.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199864). Consultation du 21/01/2026.
Sigilla
Mathieu Darricau (14/08/2023 00:00)