EMPREINTE
Bailliage de Dijon - Am Dijon - G4 - 6
attaché à l'acte
Légende évasée
cire médiévale
vert
empreintes de doigts; pas de contre-sceau
incomplet
sceau
sceau pendant
double queue
parchemin
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Sceau aux sentences
Acte (1)
Date exacte : 1507
Analyse : Sentence donnée au Bailliage de Dijon pour trancher entre Christophe Bergier, serrurier à Di...
"Bailliage de Dijon - Am Dijon - G4 - 6" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199413). Consultation du 19/04/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199413). Consultation du 19/04/2025.
Mathieu Darricau (21/07/2023 00:00)