EMPREINTE
Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - C20 c. 57 - n°7
attaché à l'acte
légende détruite
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
1
sceau
sceau pendant
double queue
parchemin
naturel
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Sceau de juridiction
Acte (1)
Date exacte : 1462
Analyse : acte demandant à l'abbé de Saint Bénigne de Dijon de procéder au jugement de coupables
"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - C20 c. 57 - n°7" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198927). Consultation du 16/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198927). Consultation du 16/03/2025.
Mathieu Darricau (06/07/2023 00:00)