EMPREINTE

Charles IX de France - Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 27

Général

Charles IX de France
attaché à l'acte
CAROLVS NONVS D · G · FRANCORV REX
cire médiévale
brun
présence d'un contre-sceau
complet
1
sceau
sceau pendant

Empreinte en très bon état, attache fragile déchirée au moitié.

Attache

simple queue
parchemin

Associations (3)

Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 27

Date exacte : 1573

Analyse : Validation des comptes d'Octroi par le roi. Acte de Charles IX adressé aux gens des comptes à Dijon qui par vertu de ses lettres du 17 avril 1563 qui leur enjoignaient de se faire rendre compte par devant eux des deniers des octrois de la ville de Dijon, et qui prescrivaient aux magistrats d'apporter leurs comptes des années 1561 et 1562..

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"Charles IX de France - Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 27" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/193994). Consultation du 17/11/2025.

Historique de la notice

BNU Strasbourg ;  Sigilla
Mathieu Darricau (21/07/2022 00:00)