EMPREINTE

Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - D44 - 20

Général

Chancellerie du duché de Bourgogne
attaché à l'acte
légende illisible
sceaux sous papier
pas de contre-sceau
1
sceau
sceau pendant

Attache

double queue
parchemin

Associations (2)

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - D44 - 20

Date exacte : 1517

Analyse : Bail a titre de cens annuel et perpetuel passé par devant un notaire par Mr Bénigne Morelet, prêt...

Comment citer cette notice ?

"Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - D44 - 20" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199931). Consultation du 29/04/2025.

Historique de la notice

     
Mathieu Darricau (24/08/2023 00:00)