EMPREINTE
Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - C5 - c. 58 - n°1
attaché à l'acte
légende déttruite
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
1
sceau
sceau pendant
double queue
parchemin
naturel
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Sceau de juridiction
Acte (1)
Date exacte : 1462
Analyse : Opooosition de la Mairie à l'exercice d'un acte de justice du bailli de Sens à Dijon.
"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - C5 - c. 58 - n°1" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199906). Consultation du 16/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199906). Consultation du 16/03/2025.
Mathieu Darricau (21/08/2023 00:00)