EMPREINTE

Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - D44 - 29

Général

Cour du duché de Bourgogne
attaché à l'acte
légende détruite
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
incomplet
1
sceau
sceau pendant

Attache

double queue
parchemin
naturel

Associations (3)

Sceau type (1) Contre-empreinte (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - D44 - 29

Date exacte : 1409

Analyse : Acte recu par un notaire, concernant des débats entre la Mairie de Dijon et l'abbaye Saint-Étienne, sur une interdiction de vendre du vin à la broche et au détail après une certaine heure.

Comment citer cette notice ?

"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - D44 - 29" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199141). Consultation du 18/01/2026.

Historique de la notice

Sigilla
Mathieu Darricau (12/07/2023 00:00)