EMPREINTE
Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - D44 - 29
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attaché à l'acte
légende détruite
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
incomplet
1
sceau
sceau pendant
double queue
parchemin
naturel
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Sceau de juridiction
Acte (1)
Date exacte : 1409
Analyse : Acte recu par un notaire, concernant des débats entre la Mairie de Dijon et l'abbaye Saint-Étienne...
"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - D44 - 29" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199141). Consultation du 25/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199141). Consultation du 25/03/2025.
Mathieu Darricau (12/07/2023 00:00)