EMPREINTE
Parlement de Bourgogne - Am Dijon - G325 - 80 - n°2
)
attaché à l'acte
Empreinte disparue.
cire médiévale
jaune
présence d'un contre-sceau
1
sceau
sceau pendant
Empreinte totalement disparue, au contraire de sa contre-empreinte qui est intacte. La couleur et la nature de la cire ont été déterminé grâce à cette dernière.
simple queue
parchemin
Sceau type (1) Contre-empreinte (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Contre-empreinte (1)
Acte (1)
Date exacte : 1517
Analyse : Acte pris par le parlement de Bourgogne suite à la plainte du Vicomte maire de la ville de Dijon et de ses échevins concernant le procureur général du roi qui a prétendu avoir le droit d'égandiller les paids, aulnes et mesures de la ville, contrairement à ce qu'indique les privilèges de la ville.
"Parlement de Bourgogne - Am Dijon - G325 - 80 - n°2" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199878). Consultation du 16/01/2026.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199878). Consultation du 16/01/2026.
BNU Strasbourg ; Sigilla
Mathieu Darricau (17/08/2023 00:00)