EMPREINTE

Bailliage de Dijon - Am Dijon - C6 c. 63 - n°2

attaché à l'acte
cire médiévale
brun
pas de contre-sceau
fragmentaire
1
sceau
sceau pendant

simple queue
parchemin

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - C6 c. 63 - n°2

Date exacte : 1467

Analyse : Acte donné par le lieutenant du Bailli de Dijon concernant une cause criminelle. Il renvoie ainsi p...

"Bailliage de Dijon - Am Dijon - C6 c. 63 - n°2" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199907). Consultation du 18/04/2025.
  
Mathieu Darricau (21/08/2023 00:00)