EMPREINTE
Chambre du conseil de la ville de Dijon - Am Dijon - G5 - 1
attaché à l'acte
sceaux sous papier
pas de contre-sceau
incomplet
1
sceau sous papier
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
"Chambre du conseil de la ville de Dijon - Am Dijon - G5 - 1" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199959). Consultation du 23/04/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199959). Consultation du 23/04/2025.
Mathieu Darricau (29/08/2023 00:00)