EMPREINTE
Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - A12 c. 2
attaché à l'acte
Légende détruite
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
sceau
sceau pendant
double queue
parchemin
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Sceau de juridiction
Acte (1)
Date exacte : 1436
Analyse : Vidimus d'un mandement du roi Charles VII adressé à Bourges qui ordonne la suspension des pou...
"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - A12 c. 2" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/194441). Consultation du 16/03/2025.
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Mathieu Darricau (19/08/2022 00:00)