EMPREINTE
Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - C20 c. 57 - n°1
attaché à l'acte
légende détruite
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
incomplet
1
sceau
sceau pendant
double queue
parchemin
naturel
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Sceau de juridiction
Acte (1)
Analyse : Acte concernant la réclamation faite au grand prieur par le Procureur Syndic de la commune de Dijon...
"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - C20 c. 57 - n°1" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198910). Consultation du 21/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198910). Consultation du 21/03/2025.
Mathieu Darricau (05/07/2023 00:00)