EMPREINTE

Henri II de Bourbon-Condé - Am Dijon - H54 - 21 - n°1

attaché à l'acte
sceau anépirgaphe
sceaux sous papier
pas de contre-sceau
incomplet
1
sceau sous papier

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - H54 - 21 - n°1

Date exacte : 1631

Analyse : ordonnance du prince de Condé, gouverneur de bourgogne, sur les remontrances des vicomtes maires et...

"Henri II de Bourbon-Condé - Am Dijon - H54 - 21 - n°1" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199818). Consultation du 11/02/2025.
  
Mathieu Darricau (08/08/2023 00:00)