EMPREINTE

Henri II de France - Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 72 (II)

attaché à l'acte
Légende détruite
cire médiévale
brun
présence d'un contre-sceau
complet
1
sceau
sceau pendant

simple queue
parchemin

Sceau type (1) Contre-empreinte (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 72 (II)

Date exacte : 1555

Analyse : Mandement de Henri II concernant l'impôt du taillon que refuse les gens du parlement, après que le bailli n'ait pas simplement enteriné le mandement de Henri II, celui-ci ayant demandé l'avis du parlement qui s'était opposé à ce précédent mandement. Pour plus d'information voir : https://sigilla.irht.cnrs.fr/103844 &nb…;

"Henri II de France - Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 72 (II)" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/193963). Consultation du 21/01/2026.
BNU Strasbourg ;  Sigilla
Mathieu Darricau (19/07/2022 00:00)