EMPREINTE

Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - C18 c. 28 - n°3

Général

Cour du duché de Bourgogne
attaché à l'acte
Légende détruite
cire médiévale
brun
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
1
sceau
sceau pendant

Attache

double queue
parchemin
naturel

Associations (3)

Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - C18 c. 28 - n°3

Date exacte : 1430

Analyse : Restitution de la cour de l'évêque de Langres des clercs poursuivis par la justice municipale de D...

Comment citer cette notice ?

"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - C18 c. 28 - n°3" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198851). Consultation du 16/03/2025.

Historique de la notice

  
Mathieu Darricau (04/07/2023 00:00)