EMPREINTE
Chalon-sur-Saone - Am Dijon - H31(2) - 52
 - 52.jpg)
attaché à l'acte
sceau anépigraphe.
cire d'Espagne
rouge
pas de contre-sceau
complet
1
sceau de cloture
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Date exacte : 1714
Analyse : Extrait de l'assemblée générale tenue en l'hôtel commun en la ville de Chalon-sur-Saône le 20 a...
"Chalon-sur-Saone - Am Dijon - H31(2) - 52" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199764). Consultation du 18/04/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199764). Consultation du 18/04/2025.
Mathieu Darricau (03/08/2023 00:00)