EMPREINTE

Jacques Gageot - Am Dijon - G283 - 66

attaché à l'acte
sceau anépigraphe
cire d'Espagne
rouge
pas de contre-sceau
complet
1
sceau en placard

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - G283 - 66

Date exacte : 1766

Analyse : Procès verbal d'une saisie réalisée par la ville.

"Jacques Gageot - Am Dijon - G283 - 66" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199868). Consultation du 24/04/2025.
  
Mathieu Darricau (16/08/2023 00:00)