EMPREINTE
Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - Liasse B2 c. 36
attaché à l'acte
Légende détruite
cire médiévale
brun
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
1
sceau
sceau pendant
La galette de cire conservée n'est que sur une seule queue, la seconde est vierge.
double queue
parchemin
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Sceau de juridiction
Acte (1)
Date exacte : 1377
Analyse : Débat entre la commune et le duc Philippe le Hardi.
"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - Liasse B2 c. 36" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/194390). Consultation du 25/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/194390). Consultation du 25/03/2025.
Mathieu Darricau (16/08/2022 00:00)