EMPREINTE
Roger de Bellegarde - Am Dijon - H74 - 4
attaché à l'acte
sceau anépigraphe
sceaux sous papier
pas de contre-sceau
complet
1
sceau sous papier
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Date exacte : 1630
Analyse : Ordonnance concercernant une prétendue exemption de la garde des portes de la ville par certins par...
"Roger de Bellegarde - Am Dijon - H74 - 4" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199824). Consultation du 26/04/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199824). Consultation du 26/04/2025.
Mathieu Darricau (09/08/2023 00:00)