EMPREINTE

Conseil du duc de Bourgogne - Am Dijon - C20 c.52 - n°14

Général

Conseil du duc de Bourgogne
attaché à l'acte
cire médiévale
rouge
pas de contre-sceau
fragmentaire
2
sceau
sceau pendant

Attache

cordelette

Associations (2)

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - C20 c.52 - n°14

Date exacte : 1469

Analyse : Arrêt du conseil ducal rappelant les lettres ducale du 9 décemre 1455 de Philippe III de Bourgogne...

Comment citer cette notice ?

"Conseil du duc de Bourgogne - Am Dijon - C20 c.52 - n°14" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199919). Consultation du 18/04/2025.

Historique de la notice

  
Mathieu Darricau (23/08/2023 00:00)