EMPREINTE
Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - C19 c. 43 - n°3
attaché à l'acte
Légende détruite
cire médiévale
brun
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
1
sceau
sceau pendant
Contre-marque trop endomagée, non identifiable.
double queue
parchemin
naturel
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Sceau de juridiction
Acte (1)
Date exacte : 1445
Analyse : Dossier de 72 pièces qui sont relative à une instanse poursuivie devant le bailli d'auxois et par ...
"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - C19 c. 43 - n°3" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198867). Consultation du 16/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198867). Consultation du 16/03/2025.
Mathieu Darricau (04/07/2023 00:00)