EMPREINTE
Mr.Tranchant - Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°6
attaché à l'acte
sceau anépigraphe
cire d'Espagne
rouge
pas de contre-sceau
1
sceau de cloture
sceau en placard
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°6
Date exacte : 1760
Analyse : Lettre de Mr. Tranchant, subdélégué de l'intendant de Bourgogne, à Mr. Naissant, commis à la ch...
"Mr.Tranchant - Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°6" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199873). Consultation du 28/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199873). Consultation du 28/03/2025.
Mathieu Darricau (16/08/2023 00:00)