EMPREINTE

Mr.Tranchant - Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°6

attaché à l'acte
sceau anépigraphe
cire d'Espagne
rouge
pas de contre-sceau
1
sceau de cloture
sceau en placard

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°6

Date exacte : 1760

Analyse : Lettre de Mr. Tranchant, subdélégué de l'intendant de Bourgogne, à Mr. Naissant, commis à la chambre de Police de Dijon, affirmant qu'il a envoyé 1900 sacs de blés, et que désormais il n'y en a plus, étant donné qu'un certain Bouchotte a choisit de garder les 100 sacs restant. Il affirme aussi avoir payé 282 livre pour les voituriers afin de transporter ledit blé.

"Mr.Tranchant - Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°6" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199873). Consultation du 24/01/2026.
Sigilla
Mathieu Darricau (16/08/2023 00:00)