EMPREINTE

Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - Liasse B2 c. 34

attaché à l'acte
Légende détruite
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
incomplet
1
sceau
sceau pendant

double queue
parchemin

Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - Liasse B2 c. 34

Date exacte : 1462

Analyse : Vidimus des lettres patentes de Charles V roi de France par lesquelles il confirme, à la demande de...

"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - Liasse B2 c. 34" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/194389). Consultation du 21/03/2025.
  
Mathieu Darricau (16/08/2022 00:00)