EMPREINTE
Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - Liasse B2 c. 34
attaché à l'acte
Légende détruite
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
incomplet
1
sceau
sceau pendant
double queue
parchemin
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Sceau de juridiction
Acte (1)
"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - Liasse B2 c. 34" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/194389). Consultation du 21/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/194389). Consultation du 21/03/2025.
Mathieu Darricau (16/08/2022 00:00)