EMPREINTE

Louis XII de France - Am Dijon - Trésor B liasse 5 c. 71

attaché à l'acte
Légende illisible
cire médiévale
jaune
présence d'un contre-sceau
parchemin cousu
1
sceau
sceau pendant

Empreinte sous sachet de parchemin qui a été ouvert, cela permet de la voir mais il n'est pas possible de la sortir plus que sur la photo, donner des détails est donc complexe


double queue

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - Trésor B liasse 5 c. 71

Date exacte : 1498

Analyse : Exemption de l'obligation du logement militaire accordé par Louis XII aux magistrats de la ville de...

"Louis XII de France - Am Dijon - Trésor B liasse 5 c. 71" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/194072). Consultation du 20/03/2025.
  
Mathieu Darricau (28/07/2022 00:00)