EMPREINTE
Marguerite de Bavière - Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 48
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Empreinte techniquement complète, mais étant donné que le parchemin qui avait été placé dessus a été arraché, une bonne partie des reliefs ont été très endommagés, et la majeure partie de l'empreinte est illisible. Très mauvais état de conservation.
Le parchemin n'a cependant pas été retiré au revers, mais la cire ne s'est pas incrustée dans celui ci, il n'est donc pas possible de savoir si il y a une contre-empreinte.
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 48
Date exacte : 1411
Analyse : Injonction par la duchesse de Bourgogne au Clergé pour les contraindre à payer l'impôt sur les fortifications, injonction qui fait suite à la lettre du 20 septembre qui stipulait la levée d'un impôt de 1600 livres dont le clergé devait s'acquitter du quart, ignoré par ces derniers.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/193912). Consultation du 18/01/2026.