EMPREINTE

Conseil du duc de Bourgogne - Am Dijon - C20 c. 57 - n°3

Général

Conseil du duc de Bourgogne
attaché à l'acte
Légende détruite
cire médiévale
rouge
pas de contre-sceau
fragmentaire
1
sceau
sceau pendant

Initialement apposé sous papier, ce dernier s'est décollé avec le temps.

Attache

simple queue
parchemin

Associations (2)

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - C20 c. 57 - n°3

Date exacte : 1462

Analyse : arrêt du conseil ducal qui homologue la transaction passée le même jour entre les procureurs de l...

Comment citer cette notice ?

"Conseil du duc de Bourgogne - Am Dijon - C20 c. 57 - n°3" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199922). Consultation du 18/04/2025.

Historique de la notice

  
Mathieu Darricau (23/08/2023 00:00)