EMPREINTE
Mr.Tranchant - Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°12
attaché à l'acte
cire d'Espagne
rouge
pas de contre-sceau
complet
sceau de cloture
sceau en placard
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°12
Date exacte : 1760
Analyse : Lettre de Mr Tranchant, subdélégué de l'intendant de Bourgogne, à Mr. Naissant, réclamant que c...
"Mr.Tranchant - Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°12" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199875). Consultation du 20/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199875). Consultation du 20/03/2025.
Mathieu Darricau (16/08/2023 00:00)