EMPREINTE
Mairie de Dijon - Am Dijon - E10 - 1 - n°6
attaché à l'acte
légende détruite
cire médiévale
vert
pas de contre-sceau
fragmentaire
1
sceau
sceau pendant
double queue
parchemin
naturel
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Sceau aux causes
Acte (1)
Date exacte : 1502
Analyse : Bail à ferme pour 10 ans par la Mairie de Dijon pour Thierry Agiot
"Mairie de Dijon - Am Dijon - E10 - 1 - n°6" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199183). Consultation du 18/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199183). Consultation du 18/03/2025.
Mathieu Darricau (13/07/2023 00:00)