EMPREINTE
Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - C4 c. 34 - 19
attaché à l'acte
Légende détruite.
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
incomplet
1
sceau
sceau pendant
double queue
parchemin
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Sceau de juridiction
Acte (1)
Date exacte : 1447
Analyse : Débat avec la justice du duc de Bourgogne concernant la juridiction et plusieurs points des privil�...
"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - C4 c. 34 - 19" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198540). Consultation du 16/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198540). Consultation du 16/03/2025.
Mathieu Darricau (26/06/2023 00:00)