EMPREINTE

Bailliage de Dijon - Am Dijon - G330 - 16

attaché à l'acte
légende détruite
cire médiévale
vert
pas de contre-sceau
fragmentaire
1
sceau
sceau pendant

simple queue
naturel

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - G330 - 16

Date exacte : 1442

Analyse : Acte adressé à deux procureurs,sans doute dans l'optique d'un procès prochain entre le Chancelier...

"Bailliage de Dijon - Am Dijon - G330 - 16" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199881). Consultation du 26/04/2025.
  
Mathieu Darricau (17/08/2023 00:00)