EMPREINTE

Conseil du duc de Bourgogne - Am Dijon - C20 c.52 - n°14

Général

Conseil du duc de Bourgogne
attaché à l'acte
[      ]BUR[      ]
cire médiévale
rouge
empreintes de phalanges; pas de contre-sceau
incomplet
4
sceau
sceau pendant

Attache

double queue
parchemin
naturel

Associations (2)

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - C20 c.52 - n°14

Date exacte : 1469

Analyse : Arrêt du conseil ducal rappelant les lettres ducale du 9 décemre 1455 de Philippe III de Bourgogne...

Comment citer cette notice ?

"Conseil du duc de Bourgogne - Am Dijon - C20 c.52 - n°14" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199917). Consultation du 29/04/2025.

Historique de la notice

  
Mathieu Darricau (23/08/2023 00:00)