EMPREINTE

Mr.Tranchant - Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°2

attaché à l'acte
sceau anépigraphe
cire d'Espagne
rouge
pas de contre-sceau
complet
1
sceau de cloture
sceau en placard

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°2

Date exacte : 1760

Analyse : Lettre de Mr. Tranchant, subdélégué de l'intendant de Bourgogne, à Mr. Naissant, commis de la chambre de Police de Dijon, pour le prévenir qu'il lui envoie un grand nombre de sac de blé, mais abimés, car il les a reçu comme tel.

"Mr.Tranchant - Am Dijon - G284 - 75 - 9 - n°2" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199872). Consultation du 09/07/2025.
  
Mathieu Darricau (16/08/2023 00:00)