EMPREINTE
Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - D44 - 6
attaché à l'acte
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
1
sceau
sceau pendant
double queue
parchemin
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Sceau de juridiction
Acte (1)
Date exacte : 1436
Analyse : Procès verbal dressé par devant un notaire dans la chambre des comptes de Dijon concernant certain...
"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - D44 - 6" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199929). Consultation du 16/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199929). Consultation du 16/03/2025.
Mathieu Darricau (24/08/2023 00:00)