EMPREINTE
Jean Bizouard - Am Dijon - G269 - 18 - n°2
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attaché à l'acte
sceau anépigraphe
cire d'Espagne
rouge
pas de contre-sceau
incomplet
2
sceau en placard
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Date exacte : 1709
Analyse : Mémoire du Procureur Jean Bizouard, accompagné par plusieurs procès verbaux du voyage qu'il a fai...
"Jean Bizouard - Am Dijon - G269 - 18 - n°2" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199865). Consultation du 18/04/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199865). Consultation du 18/04/2025.
Mathieu Darricau (14/08/2023 00:00)