SCEAU TYPE
Louis XIV de France - grand sceau - 1643/1713
Le roi est assis sur un trône, sous un pavillon fleurdelisé dont deux anges écartent les courtines. Ses pieds reposent sur deux lions couchés dos à dos sur une estrade. Il porte une couronne et un manteau fleurdelisé. De la main droite il tient un long sceptre terminé par une fleur de lis et de la gauche une main de justice. Le roi est représenté enfant. Un cartouche situé à ses pieds porte la date de 1643.
Bibliographie (2) Empreinte (54) Contre-empreinte (47) Acte (45)
Bibliographie (2)
Empreinte (54)
Louis XIV de France - Am Dijon - Trésor C liasse 10 c. 36
Date exacte : 1653
Contre-empreinte
Csc - Louis XIV de France - Am Dijon - Trésor C liasse 10 c. 36
Louis XIV de France - Am Dijon - Trésor G liasse 15 c. 21
Date exacte : 1666
Contre-empreinte
Csc - Louis XIV de France - Am Dijon - Trésor G liasse 15 c. 21
Louis XIV de France - Am Dijon - Trésor B liasse 7 c. 102
Date exacte : 1668
Contre-empreinte
Csc - Louis XIV de France - Am Dijon - Trésor B liasse 7 c. 102
Louis XIV de France - Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 7/103
Date exacte : 1669
Contre-empreinte
Csc - Louis XIV - Am Dijon - trésor des Chartes B liasse 7/103
Louis XIV de France - Ad 44 - E Sup. La Tullaye (38) IV, 37
Date exacte : 1689
Contre-empreinte
Cem - Louis XIV de France - Ad 44 - E Sup. La Tullaye (38) IV, 37
Louis XIV de France - Archives diocésaines de Besançon - Fonds Hugon - Liasse 3 - 26
Date exacte : 1696
Contre-empreinte
Cem - Louis XIV de France - Archives diocésaines de Besançon - Fonds Hugon - Liasse 3 - 26
Louis XIV de France - Archives diocésaines de Besançon - PAR 67
Date exacte : 1698
Contre-empreinte
Cem - Louis XIV de France - Archives diocésaines de Besançon - PAR 67
Contre-empreinte (47)
Acte (45)
Date exacte : 1647
Analyse : « Et a sur que ce soit chose bonne et estable a tous jours, nous avons faict mettre nostre seel a ...
Date exacte : 1644
Analyse : Edit de Louis XIV portant attribution de 120 000 livres aux bureaux des finances des généralités ...
Date exacte : 1686
Analyse : Etablissement de Foires et Marchés francs à Maintenon à la demande de Mme De Maintenon
Date exacte : 1648
Analyse : Lettre patente du roi Louis XIV portant désunion des maisons sises à Chartainvilliers de la p...
Date exacte : 1678
Analyse : Arrêt du Grand Conseil condamnant Charlotte de La Loupe, femme d'Antoine le Boulleur, seigneur de l...
Date exacte : 1686
Analyse : Ordonnance du roi Louis XIV, qui renvoie devant le Parlement de Paris, un procès, entre les Minimes...
Date exacte : 1696
Analyse : Lettres patentes sur arrêt portant union de l'aumônerie de Château-la-Vallière et de l'Hôpital ...
Date exacte : 1688
Analyse : Lettres patentes autorisant le marquis de Charost et ses successeurs à démembrer la baronnie d'Anc...
Date exacte : 1649
Analyse : Lettres portant don de l'excédent des rachats échus par le décès de René Foucault, sieur de Lau...
Date exacte : 1673
Analyse : Lettres de naturalité délivrées à Gérard Pieters et Marguerite Bernard, sa femme.
Date exacte : 1685
Analyse : Lettres de naturalité délivrées à Pierre Vanasse, courtier et interprète à Nantes.
Date exacte : 1672
Analyse : Commandement à François Bounon de payer 268 livres à René Cesbron.
Ad 44 - E Sup. La Tullaye (38) IV, 37
Date exacte : 1689
Analyse : Commission du major de la ville et château de Nantes pour le chevalier de Cheviré.
Date exacte : 1699
Analyse : Lettres de grâce accordées par le roi à Isaac de Vallée, qui avait été condamné aux galères ...
Date exacte : 1673
Analyse : Lettres de confirmation de noblesse au profit de Jacques Ollivier, seigneur de La Chauvetière, mair...
Date exacte : 1678
Analyse : Commitimus en vertu duquel la connaissance des contestations mues au sujet des prébendes de Saint-E...
Date exacte : 1660
Analyse : Deux documents réunis : 1. Lettres patentes émise par la chancellerie de France pour la fondation ...
Date exacte : 1672
Analyse : Confirmation de l'établissement, en décembre 1660, de l'hôpital général de Limoges, rédigée e...
Date exacte : 1676
Analyse : Confirmation de l'établissement, en décembre 1660, de l'hôpital général de Limoges, et de la pr...
Date exacte : 1674
Analyse : Procédure concernant le paiement des rentes dues à l'hôpital général Saint-Alexis de Limoges pa...
Date exacte : 1692
Analyse : Lettres patentes exemptant le Chapitre de Saint-Dié des logements militaires et des fournitures de ...
Date exacte : 1662
Analyse : Lettres patentes homologuant le pariage de Marloux passé entre le duc de Bourgogne et le Chapitre d...
Date exacte : 1648
Analyse : Arrêt au sujet d'un conflit entre conseillers et échevins de la ville de Dijon
Am Dijon - Liasse B17 II c. 123
Date exacte : 1687
Analyse : Acte donné par Louis XIV de France à son cousin Prince de Condé et son lieutenant en Bourgogne, l...
Am Dijon - Liasse B17 II c. 124 (I)
Date exacte : 1694
Analyse : Arrêt du conseil d'état suite à l'ordre du roi Louis XIV qui fait se tenir les éléctions du vic...
Am Dijon - Liasse B20 c. 33 (II)
Date exacte : 1654
Analyse : Arrêt qui casse un autre arrêt du parlement qui défendait à Sire Chevalier d'exercer la fonction...
Am Dijon - Trésor B liasse 7 c. 102
Date exacte : 1668
Analyse : Permission donné par le roi Louis XIV aux magistrats de la ville de porter des robes d'honeur aux c...
Am Dijon - Trésor C liasse 10 c. 36
Date exacte : 1653
Analyse : Maintien de la juridiction municipale de Dijon entre les entreprises du Parlement par le roi Louis X...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 7/103
Date exacte : 1669
Analyse : Lettre du roi Louis XIV en son conseil d'état interdisant de s'opposer à la réduction du nombre d...
Am Dijon - Trésor E liasse 12 c. 8
Date exacte : 1713
Analyse : Le roi Louis XIV approuve et loue l'établissement de l'aumone générale à Dijon, confirmant la co...
Am Dijon - Trésor G liasse 15 c. 21
Date exacte : 1666
Analyse : Erection par Louis XIV de deux nouvelles foires à Dijon sur la demande des maires et échevins de l...
Date exacte : 1686
Analyse : Nomination par Louis XIV de Walter-Joseph de Gail comme préteur royal (Schultheiss) de Ha...
Date exacte : 1684
Analyse : Le roi Louis XIV de France accorde à la ville de Kaysersberg un délai de 5 ans (à l'égard des cr...
Am Poitiers - Casier 11, n° D91
Date exacte : 1693
Analyse : Arrêt du Conseil d'Etat qui, à la requête des maire et échevins, casse et annule le bail à ferm...
Am Poitiers - Casier 3, n° A52
Date exacte : 1662
Analyse : "Lettres de jussion adressées à la Cour des aides pour l'enregistrement pur et simple des lettres ...
Am Poitiers - Casier 3, n° A55
Date exacte : 1686
Analyse : Arrêt du Conseil d'Etat qui, dérogeant à l'édit de 1667 portant révocation du privilège de nob...
Date exacte : 1683
Analyse : Octroi en faveur des habitants de la ville de Saverne.
Date exacte : 1686
Analyse : Octroi en faveur de la ville de Saverne. Le roi de France autorise la ville de Saverne à conserver ...
Date exacte : 1688
Analyse : Lettre de surcréance pendant 6 ans en faveur des magistrats de la ville de Saverne pour l'acquittem...
Archives diocésaines de Besançon - Fonds Hugon - Liasse 3 - 26
Date exacte : 1696
Analyse : Attribution de l'office de Conseiller au Parlement de Besançon par Louis XIV à Jean François Rich...
Archives diocésaines de Besançon - PAR 67
Date exacte : 1698
Analyse : Nomination de Sébastien Joseph Bassand seigneur de Rosières au présidial de Besançon
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/2692). Consultation du 12/02/2025.