EMPREINTE
Louis XIV de France - Am Poitiers - Casier 11, n° D91
attaché à l'acte
cire médiévale
jaune
indéterminé
fragmentaire
1
sceau
sceau pendant
L'empreinte est rattachée au sceau type par hypothèse de date, mais est trop altérée pour que cela soit vérifiable.
Solenn Nollez
simple queue parisienne
parchemin
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Grand sceau
Acte (1)
Am Poitiers - Casier 11, n° D91
Date exacte : 1693
Analyse : Arrêt du Conseil d'Etat qui, à la requête des maire et échevins, casse et annule le bail à ferm...
"Louis XIV de France - Am Poitiers - Casier 11, n° D91" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/223185). Consultation du 16/01/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/223185). Consultation du 16/01/2025.
Solenn Nollez (11/07/2024 17:21)
Solenn Nollez (11/07/2024 17:21)