EMPREINTE
Louis XIV de France - Am Poitiers - Casier 3, n° A55
attaché à l'acte
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
complet
1
sceau
sceau pendant
Solenn Nollez
flocs
soie
vert; rouge
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Grand sceau
Acte (1)
Am Poitiers - Casier 3, n° A55
Date exacte : 1686
Analyse : Arrêt du Conseil d'Etat qui, dérogeant à l'édit de 1667 portant révocation du privilège de nob...
"Louis XIV de France - Am Poitiers - Casier 3, n° A55" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/203094). Consultation du 17/01/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/203094). Consultation du 17/01/2025.
Solenn Nollez (10/05/2024 00:00)