DÉPÔT
Am Dole
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Date exacte : 1277
Analyse : Les religieux de l'abbaye de Saint-Vincent de Besançon échangent leurs possession dans la ville de...
Date exacte : 1388
Analyse : Vidimus, fait par Etienne de Olerille, de l'octroi d'une rente à l'Hôpital Notre-Dame de Dole...
Date exacte : 1390
Analyse : Mandement fait à la ville de Dole, d'avoir à payer la rente en vigueur depuis l'éc...
Date exacte : 1464
Analyse : Une quittance de la rente en vigueur depuis l'échange entre la comtesse Alix et les religieux ...
Date exacte : 1472
Analyse : Seconde quittance de la rente en vigueur depuis l'échange entre la comtesse Alix et les religi...
Date exacte : 1483
Analyse : Lettres patentes du roi Charles VIII de France au sujet des 300 livres (cense) dues par la v...
Date exacte : 1484
Analyse : Lettres patentes du roi Charles VIII de France, qui confirme celles qu'il a précédemment émises e...
Date exacte : 1491
Analyse : Lettre patente de Charles VIII confirmant le rachat de 300 livres de rentes dues par la ville de Dol...
Date exacte : 1492
Analyse : Charles VIII confirme le vidimus de l'acte (fournit par les Dolois en 1491) de rachat produit u...
Date exacte : 1504
Analyse : Grosse du remboursement d'une rente due par la ville de Dole, au principal de 500 francs avec l...
Date exacte : 1504
Analyse : Pièce relatif la rente due par la ville de Dole à l'Abbaye de Saint Vincent de Besançon.
Date exacte : 1504
Analyse : Pièce relatif la rente due par la ville de Dole à l'Abbaye de Saint Vincent de Besançon.
Date exacte : 1507
Analyse : Lettres patentes de l'empereur Maximilien permettant à la ville de Dole, de percevoir pendant 10 an...
Date exacte : 1512
Analyse : Bulle du Pape Jules II, accordant des indulgences et un jubilé pour 15 ans en faveur de la construc...
Date exacte : 1538
Analyse : Confirmation par l'empereur Charles Quint des privilèges accordés par ses prédécesseurs à la vi...
Date exacte : 1544
Analyse : Patentes de Charles Quint qi permet à la ville d Dole de percevoir pour chaque salignon de sel qui ...
Date exacte : 1549
Analyse : Mandement patent de Charles-Quint ordonnant à son trésorier général de Bourgogne de payer 1200 f...
Date exacte : 1551
Analyse : Deuxième (première en 1544) patente de Charles Quint autorisant l'impôt d'un cinquième niqu...
Date exacte : 1561
Analyse : Lettre patente de Philippe II par laquelle il renouvelle la permission de lever un niquet par salign...
Date exacte : 1588
Analyse : Patentes de Philippes II, portant continuation de l'octroie d'un niquet par salignon, pendant dix an...
Date exacte : 1589
Analyse : La ville obtint de Philippe II des lettres patentes portant permission d'ériger un grenier à blé ...
Date exacte : 1592
Analyse : Lettre patente de Philippe II à propos du grenier à blé de Dole. Le procureur général fit oppos...
Date exacte : 1607
Analyse : Grosse d'arrêt du Conseil d'Etat des archives contre les roturiers possesseurs de fiefs.
Date exacte : 1780
Analyse : Diplôme de bachelier délivré par le recteur Vincent Ordinaire, au nom de l'université de Besanç...
Date exacte : 1789
Analyse : Diplôme de Baccalauréat délivré à Dominique-Pierre Bouvenot par l'Université de Besançon et s...
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/151701). Consultation du 10/02/2025.