EMPREINTE
Charles VIII de France - Am Dole - FA 900 (II)
)
attaché à l'acte
cire médiévale
brun
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
1
sceau
L'empreinte n'est peut-être pas rattachée au bon sceau-type, mais c'est assez ressemblant.
Matthieu Muller
simple queue
naturel
droit
)
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Grand sceau
Acte (1)
Date exacte : 1483
Analyse : Lettres patentes du roi Charles VIII de France au sujet des 300 livres (cense) dues par la ville de Dole au roi de France depuis 1274. En 1483 le roi, consent à décharger la ville de Dole du paiement de 300 livres pendant dix ans, remplaçant ce paiement par celui de 100 sols annuels;
"Charles VIII de France - Am Dole - FA 900 (II)" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/197960). Consultation du 17/11/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/197960). Consultation du 17/11/2025.
BNU Strasbourg ; Sigilla
Matthieu Muller (06/06/2023 00:00)