EMPREINTE

Charles V de Habsbourg - Am Dole - FA 15

attaché à l'acte
[    ] OLVS ROMANOR IPERATOR REX HISPA VT [      ] USQZ CICIL ARCH A DVX B [      ]
cire médiévale
rouge
présence d'un contre-sceau
boite en fer étamé
incomplet
1
sceau
sceau pendant
Matthieu Muller

double queue
parchemin
naturel
droit

Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dole - FA 15

Date exacte : 1538

Analyse : Confirmation par l'empereur Charles Quint des privilèges accordés par ses prédécesseurs à la ville de Dole.

"Charles V de Habsbourg - Am Dole - FA 15" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/197911). Consultation du 11/07/2025.
     
Matthieu Muller (02/06/2023 00:00)