SIGILLANT

Cour du duché de Bourgogne

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Duché de Bourgogne, Cour de
personne morale ou institution
Laïc

Sceau type (32)


 

Sceau





Petit sceau

Contre-sceau



Sceau de juridiction


"Cour du duché de Bourgogne" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/42254). Consultation du 19/01/2025.
  
Philippe Jacquet (25/12/2015 00:00)