SIGILLANT

Cour du duché de Bourgogne

Duché de Bourgogne, Cour de
personne morale ou institution
Laïc

 

Sceau





Petit sceau

Contre-sceau



Sceau de juridiction


"Cour du duché de Bourgogne" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/42254). Consultation du 16/10/2024.
  
Philippe Jacquet (25/12/2015 00:00)