SCEAU TYPE

Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1277/1362

sceau de juridiction

Duc de Bourgogne

rond
plane
plane

1362
1277

58 mm

(Mesure à faire avec une empreinte qui le permet, il semblerait que ce soit un peu plus que 58 mm (vers 65mm).)


XIVe siècle
1362

(Entre juillet et août 1362.)


Personnage représenté de face, assis sur un banc garni d'un coussin, coiffe d'un couvre-chef en forme de mortier, vêtu d'une robe à manches étroites, descendant à mi-jambes. Il étend la main droite vers un livre ouvert posé sur un pupitre ; de la gauche il soutient l'écu de Bourgogne (bandé de six pièces à la bordure).

Sceau de type assis

+ ⋮ SIGILLVM : CVRIE : DVCIS : BVRGVNDIE (huit points rangés en fleurette)
+ ⋮ SIGILLVM : CVRIE : DVCIS : BVRGVNDIE (huit points rangés en fleurette)
latin
Entre deux lignes de grenetis

non

Bibliographie (3) Armoirie (1) Empreinte (22) Contre-empreinte (22) Acte (21) Moulage (2)


Bibliographie (3)






Acte (21)

Ad 21 - B 290 - ps 163

Date exacte : 1306

Analyse : Isabelle, reine des Romains, sœur de Robert II duc de Bourgogne, donne à son neveu Robert de Bourgogne-Montréal, 10000 marcs d'argent.

Ad 21 - B 1261 - sous-cote inconnue 6

Date exacte : 1291

Analyse : Acte de vente entre les habitants de Montbard et ceux de Moutiers-Saint-Jean.

Ad 25 - 1 B 16-10

Date exacte : 1362

Analyse : Vidimus, par la cour du duché de Bourgogne, de l'accord entre Jeanne, reine de France, comtesse de Bourgogne, et Henri de Bourgogne, chevalier, au sujet de la succession de leur oncle, Hugues de Bourgogne.

Ad 25 - 1 B 18-12

Date exacte : 1362

Analyse : Vidimus, par la court du duché de Bourgogne, d'un accord entre Jean de Bourgogne et son frère Othon IV de Bourgogne.


Ad 25 - 1 B 20-7

Date exacte : 1362

Analyse : Vidimus produit par la chancellerie de la cour du duché de Bourgogne, d'un document de 1352 où Hugues, comte de Hohemberg, promet son alliance au comte de Bourgogne contre tous ceux qui, à raison de la succession d’Hugues de Bourgogne, prétendraient quelque droit sur la comté. Il se déclare satisfait des 1,000 florins de Florence que Thiébaut de Neuchâtel, capitaine et gardien du comté, lui a versés pour ce motif.

Ad 25 - 1 B 34-3

Date exacte : 1279

Analyse : Alix de Varennes, « damoiselle » de feu Alix, comtesse d’Auxerre, pensionnée de 40 livres tournois, consent à ce que cette rente fasse après sa mort retour au comte d’Auxerre.

Ad 25 - 1 B 41-1

Date exacte : 1362

Analyse : Document produit par la cour du duché de Bourgogne en 1362

Ad 25 - 1 B 41-2

Date exacte : 1362

Analyse : Document produit par la cour du duché de Bourgogne en 1362.


Ad 25 - 1 B 46-13

Date exacte : 1362

Analyse : Vidimus, par la cour du duché de Bourgogne, d'un acte de 1285, par lequel Henri, comte de Vaudémont, reprend d’Othon IV tout ce qu’Henri son père tenait précédemment du comte de Bourgogne, particulièrement à Pannessières.

Ad 25 - 1 B 47-5

Date exacte : 1306

Analyse : Jean de Chalon, comte d’Auxerre, seigneur de Rochefort rend hommage à Mahaut d’Artois, comtesse de Bourgogne, sur l’ordre du comte Othon IV, son mari.

Ad 25 - 1 B 49-7

Date exacte : 1362

Analyse : Vidimus, par la cour du duché de Bourgogne, d'un acte de 1324, d'un hommage prêté à la reine Jeanne par Othon de Melincourt, en reconnaissance du don de 80 livres estevenantes.

Ad 25 - 1 B 49-12

Date exacte : 1362

Analyse : Vidimus, par la court du duché de Bourgogne, d'un acte de 1349, qui est une procuration donnée par Jeanne de Montbéliard, comtesse de Katzenellebogheim, à Jean de Porrentruy, chevalier, pour rendre en son nom hommage à Jeanne de Boulogne, comtesse de Bourgogne et d’Artois.


Ad 25 - 1 B 53-16

Date exacte : 1303

Analyse : Vidimus, par la cour du duché de Bourgogne, d'un acte de 1284, dans lequel Othon IV de Bourgogne approuve la vente de la sénéchaussée du comté et précise, dans un dénombrement détaillé, les droits qui appartiennent au sénéchal : séance au conseil avec le troisième rang, 20 sous de gage par jour d’emploi, 60 livres pour robes, 10 livres par trimestre pour droit d’écuelle d’argent, peaux des bêtes tuées pour l’hôtel du comte, moitié de la rançon des juifs, etc.

Ad 25 - 7 E 1306-13

Date exacte : 1325

Analyse : Quittance donnée par Étienne de Saint-Dizier à Huguette de Sainte-Croix.

Am Dijon - C3 c. 1

Date exacte : 1342

Analyse : Opposition de la mairie de Dijon concernant une saisie voulut par le duc sur un bourgeois de la ville de Dijon

Am Dijon - C15 c. 2

Date exacte : 1316

Analyse : Acte dressé par Gauthier Falconnier, clerc de J. Ratet, notaire à Dijon, devant la prison de Fontaine, suite à un conflit avec le cloitre à propos de deux prisonnier que ces derniers considéraient comme relevant de leur justice.


Am Dijon - Liasse B2 c. 31

Date exacte : 1360

Analyse : Vidimus de la charte de commune de Dijon donnée par Hugues III en 1187 ainsi que d'une confirmation faite par Jean, fils du roi de France.

Am Dijon - Trésor H liasse 16 c. 2

Date exacte : 1332

Analyse : Acte recu de Jean dit Simon, tabellion à Dijon, en présence de nombreux témoins, annonçant que les habitants d'Ahuif au nombre de 113 sont convoqués pour le retrait à la ville de Dijon.

Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 10

Date exacte : 1277

Analyse : Lettre d'Alain le changeur Maire et des échevins de la commune de Dijon qui reconnaissent devoir à Jacques de Pommiere ancien Bailli de Dijon 500 livres tournois, qui seront remboursées à la prochaine quinzaine de Pâques.


Am Dijon - Trésor M liasse 26 c. 11

Date exacte : 1288

Analyse : Reconnaissance de la part du Maire et échevins de Dijon de la dette de la commune envers l'abbaye Saint-Bénigne pour une somme de vingt et six cent livres tournois.

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