SCEAU TYPE

Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1388/1473

sceau de juridiction

Duc de Bourgogne

rond

Un autre sceau de la cour du duché de Bourgogne (chancellerie) est donné par Douët d'Arcq sous le n° 4535 de son inventaire. Il est de 1419 et un peu plus petit que celui qui est décrit ci-dessus ; mais sauf de légères différences, comme dans le dais d'architecture qui surmonte le personnage, et dans la bordure, les deux sceaux sont semblables. Il faut rapprocher de ces types celui qui vient ci-après, et le n° 4517 de Douët d'Arcq (cour du duc de Bourgogne à Avallon, 1388) décrit plus haut, n° 565, et dont le contre-sceau est pareil à celui que nous donnons ci-après

Sceau de type assis

1473
1388

67 mm

Personnage représenté de face, les cheveux, longs, bouclant sur les oreilles, assis sur un trône formé de deux lévriers, les pieds posés sur deux lions adossés, séparés par deux fleurs de lys posées en pal ; une autre fleur de lys, posée en fasce (ou un fleuron) semble figurée à dextre sous le coude du personnage. Ce dernier porte, sur un justaucorps serré, un grand manteau agrafé sur l'épaule droite et ramené sur les genoux. Il pose la main droite sur un livre ouvert que tient un ange issant à mi-corps d'une nuée ; la gauche sur un écu écartelé de Bourgogne moderne et de Bourgogne ancien tenu également par un ange. Au-dessus, un dais, d'architecture. Le champ du sceau bordé d'un feston


SIGILLUM MAGNUM CURIE DUCIS BURGONDIE
Sigillum magnum c[ur]ie ducis Burgondie.
latin
Bordure en grénetis

non

Bibliographie (1) Armoirie (1) Empreinte (51) Contre-empreinte (42) Moulage (1) Acte (51)














Acte (51)

Ad 21 - B 1376

Date exacte : 1388

Analyse : Achat de divers biens par le duc de Bourgogne.

Ad 21 - B 281 - ps 114

Date exacte : 1449

Analyse : Vidimus d'un acte royal du 28 janvier 1449 concernant les doléances du duc de Bourgogne sur le Mâc...

Ad 21 - B 282 - ps 118

Date exacte : 1455

Analyse : Vidimus d'un acte royal du 21 août 1455 (concernant le duc de Bourgogne ne peut profiter de certain...

Ad 21 - B 287 - ps 127

Date exacte : 1451

Analyse : Vidimus d'un acte royal du 12 octobre 1450. Prisonniers dans le duché de Bourgogne.


Ad 21 - B 289 - ps 140

Date exacte : 1460

Analyse : Abolition des huitièmes et des impositions au duché de Bourgogne et comté de Charolais.

Ad 21 - B 289 - ps 141

Date exacte : 1460

Analyse : Abolition des huitièmes et des impositions au duché de Bourgogne et comté de Charolais.

Ad 21 - B 292 - ps 220

Date exacte : 1452

Analyse : Vidimus d'un acte du 16 août 1317 : lettres de Philippe "le Long", roi de France, pour le dépôt d...

Ad 21 - B 295 - ps 271

Date exacte : 1438

Analyse : Vidimus de vidimus d'un acte du 6 mai 1403 : sur le mariage de Michelle de France et Philippe de Bou...


Ad 21 - B 296 - ps 283

Date exacte : 1419

Analyse : Transfixe de deux documents. Vidimus de l'acte de mariage de Jean, fils du duc et de la duchesse de ...

Ad 21 - B 296 - ps 285

Date exacte : 1419

Analyse : Albert, duc de Bavière, ratifie les lettres de Philippe, duc de Bourgogne, données à Paris le 13 ...

Ad 21 - B 296 - ps 286

Date exacte : 1419

Analyse : Instrument public donné le 13 juin 1390. Désaccord entre l'abbé Gérard, conseiller du duc de Bou...

Ad 21 - B 297 - ps 309

Date exacte : 1423

Analyse : Ratification par Marguerite, duchesse de Guyenne, du traité de mariage d'Arthur de Bretagne après ...


Ad 21 - B 297 - ps 310

Date exacte : 1423

Analyse : Vidimus et ratification par la duchesse de Guyenne d'un acte d'Arthur de Bretagne, son mari, pour le...

Ad 21 - B 297 - ps 314

Date exacte : 1424

Analyse : Vidimus de lettres patentes pour le duc de Bourgogne sur la réponse faite par la duchesse de Bourbo...

Ad 21 - B 297 - ps 315

Date exacte : 1425

Analyse : Vidimus de trois lettres : la première du traité de mariage entre Amédée de Savoie et Marie de B...

Ad 21 - B 299 - ps 349

Date exacte : 1442

Analyse : Traité de mariage de Jean de Salins écuyer seigneur de Villerrobert et de Jeanne batarde de Baviè...


Ad 21 - B 300 - ps 351

Date exacte : 1454

Analyse : Le seigneur de Bauffremont et sa femme Marie, bâtarde de Bourgogne, acceptent pour l'assignation de...

Am Dijon - A12 c. 2

Date exacte : 1436

Analyse : Vidimus d'un mandement du roi Charles VII adressé à Bourges qui ordonne la suspension des pou...

Am Dijon - A2 c. 3

Date exacte : 1443

Analyse : Vidimus fait des lettres patentes de Philippe III de Bourgogne données à Beaune en 1435 contenant ...

Am Dijon - C1 I c. 2

Date exacte : 1442

Analyse : Vidimus de la charte du duc Eudes III donné en 1198 qui remet le jugement d'un crime entre les main...


Am Dijon - C18 c. 28 - n°3

Date exacte : 1430

Analyse : Restitution de la cour de l'évêque de Langres des clercs poursuivis par la justice municipale de D...

Am Dijon - C19 c. 39

Date exacte : 1441

Analyse : Procès verbal dressé concernant la capture illégale d'un habitant faite par les religieux de Sain...

Am Dijon - C19 c. 43 - n°3

Date exacte : 1445

Analyse : Dossier de 72 pièces qui sont relative à une instanse poursuivie devant le bailli d'auxois et par ...

Am Dijon - C19 c.43- n°1

Date exacte : 1445

Analyse : Dossier de 72 pièces qui sont relative à une instanse poursuivie devant le bailli d'auxois et par ...


Am Dijon - C20 c. 57 - n°1

Analyse : Acte concernant la réclamation faite au grand prieur par le Procureur Syndic de la commune de Dijon...

Am Dijon - C20 c. 57 - n°2

Date exacte : 1462

Analyse : Transaction conclue entre les procureurs de l'abbaye de Saint Bénigne et syndic de la ville de Dijo...

Am Dijon - C20 c. 57 - n°7

Date exacte : 1462

Analyse : acte demandant à l'abbé de Saint Bénigne de Dijon de procéder au jugement de coupables

Am Dijon - C4 c. 34 - 19

Date exacte : 1447

Analyse : Débat avec la justice du duc de Bourgogne concernant la juridiction et plusieurs points des privil�...


Am Dijon - C4 c. 34 - 20

Date exacte : 1447

Analyse : Débats avec la justice du duc de Bourgogne pour la juridiction et plusieurs points des privilèges ...

Am Dijon - C5 - c. 58 - n°1

Date exacte : 1462

Analyse : Opooosition de la Mairie à l'exercice d'un acte de justice du bailli de Sens à Dijon.

Am Dijon - C5 c. 35

Date exacte : 1425

Analyse : Acte dressé par Merchiset, notaire, en présence du maire de Dijon et du procureur syndic, rapporta...

Am Dijon - C5 c. 39

Date exacte : 1434

Analyse : acte dressé dans l'église de la chapelle du duc de Bourgogne pour les réquisitionde la mairie de ...


Am Dijon - C5 c. 53

Date exacte : 1458

Analyse : Acte recu dampinartin et Parise en l'hotel du Mayeur en présence dudit maire des échevins et du pr...

Am Dijon - C6 c. 62

Analyse : Rétablissement entre les mains du maire d'un habitant arrêté par les officiers du bailliage.

Am Dijon - C6 c. 67

Date exacte : 1472

Analyse : Trouble apporté par le procureur du duc au Baillage et la justice de la mairie

Am Dijon - D38 - 4

Date exacte : 1455

Analyse : Acte passé devant un notaire par lequel Odot Labanquet Bourgeois à Dijon e Catherine, sa femme, pr...


Am Dijon - D44 - 6

Date exacte : 1436

Analyse : Procès verbal dressé par devant un notaire dans la chambre des comptes de Dijon concernant certain...

Am Dijon - D44 - 8

Date exacte : 1463

Analyse : Concernant la vente d'une maison de particulier a particulier et deux cens du aux religieux de Saint...

Am Dijon - G244 - 1

Date exacte : 1444

Analyse : Vidimus d'un acte daté du 9 janvier 1405 de Jean, duc de Bourgogne, fait par des notaires. Cet acte...

Am Dijon - Liasse B1 c. 1

Date exacte : 1462

Analyse : Vidimus reçu le 10 août 1462 par Regnault, Baissey, Borestel et Tauron, notaires à Fijon, confirm...


Am Dijon - Liasse B2 c. 34

Date exacte : 1462

Analyse : Vidimus des lettres patentes de Charles V roi de France par lesquelles il confirme, à la demande de...

Am Dijon - Liasse B2 c. 38

Date exacte : 1442

Analyse : Vidimus sur parchemin de la confirmation des privilèges de la ville donnée par le roi Charles VI. ...

Am Dijon - Liasse B2 c. 38 (II)

Date exacte : 1462

Analyse : Vidimus de 1462 reçu par les notaires de la chancellerie de Bourgogne des lettres du roi Charles VI...

Am Dijon - Liasse B2 c. 41

Date exacte : 1473

Analyse : Vidimus des lettres du duc Jean Ier de Bourgogne qui confirment les privilèges de la ville de Dijon...


Am Dijon - Liasse B2 c. 42

Date exacte : 1473

Analyse : Vidimus fait d'un acte de Jean sans Peur daté du 17 juin 1404 confirmant les privilèges de la vill...

Am Dijon - Trésor A11 liasse 1 c. 11

Date exacte : 1417

Analyse : Vidimus d'un acte de Marguerite de Bavière donné 2 jours plus tôt, le 12 octobre 1417, qui décla...

Am Dijon - Trésor A11 liasse 1 c. 15

Date exacte : 1420

Analyse : Vidimus par Oudot le Bediet tabellion à Dijon d'une ordonnance du duc Philippe III de Bourgogne&nbs...


Am Dijon - Trésor A12 liasse 1 c. 12

Date exacte : 1419

Analyse : Vidimus fait par Jean le Gros et Jacquot Boisot, notaires à Dijon, d'un acte de Charles VI qui ordo...

Am Dijon - Trésor A12 liasse 1 c. 13

Date exacte : 1419

Analyse : Vidimus d'une lettre patente du duc Jean Ier de Bourgogne dans laquelle il ratifie la lettre du...

Am Dijon - Trésor J liasse 18 c. 4

Date exacte : 1419

Analyse : Opposition des seigneurs d'Etaule à l'entreprise de la mairie de Dijon sur la Fontaine de Lierche, ...

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(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/809). Consultation du 07/02/2025.
  
Philippe Jacquet (25/12/2015 00:00)