SCEAU TYPE
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1377/1425
Type inspiré du précédent. Il en diffère par quelques détails, notamment dans le dais d'architecture, les deux anges, le feston, la bordure qui n'est pas perlée. On ne trouve pas les deux petites fleurs de lys qui séparent les deux lions. Ce sceau diffère aussi de celui que donne Douët d'Arcq (n° 4535).
Bibliographie (1) Armoirie (1) Empreinte (21) Matrice (1) Contre-empreinte (19) Acte (21)
Bibliographie (1)
Armoirie (1)
Empreinte (21)
Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - Trésor K liasse 19 c. 9
Date exacte : 1405
Contre-empreinte
Csc - Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - Trésor K liasse 19 c. 9
Matrice (1)
Acte (21)

Date exacte : 1405
Analyse : Vidimus d'une lettre du duc d'Autriche qui donne puissance à ses ambassadeurs pour traiter du maria...
Date exacte : 1405
Analyse : Vidimus du traité de Marguerite de Bourgogne et de Léopold d'Autriche (20 septembre 1378).
Date exacte : 1405
Analyse : Vidimus d'un acte du 5 mai 1392, des ambassadeurs et barons du duc d'Autriche qui promettent traiter...
Date exacte : 1425
Analyse : Ratification par Charles de Bourbon et Agnès de Bourgogne des clauses de leur traité de mariage.
Date exacte : 1377
Analyse : Marguerite de Vienne, veuve de Louis de Chalon, transige avec ses enfants Jean et Henri au sujet de ...
Date exacte : 1404
Analyse : Vidimus fait par le tabellionage de Dijon, d'un document de 1385 faisant partie des traités conclus...
Date exacte : 1404
Analyse : Vidimus, par la tabellionage de Dijon, d'un état des châteaux et revenus divers assignés en dot e...

Date exacte : 1409
Analyse : Reclamation par le chapitre de la Sainte Chapelle d'un Chorial qui a été arrêté pour tapage noct...

Date exacte : 1411
Analyse : Réclamation dressé par Dubois notaire à Dijon pour André de Vauvois concernant un habitant déte...

Date exacte : 1407
Analyse : copie d'un mandement du roi Charles VI qui demande d'enquêter secrètement et de poursuivre un homm...

Date exacte : 1410
Analyse : acte dressé faisant part de la réparation faite par un sergent royal à la justice de la ville apr...

Date exacte : 1377
Analyse : Refus de la part de la maire de Dijon de recevoir et d'assister en lui mettant à disposition un ser...

Date exacte : 1391
Analyse : Restitution par le maître d'hotel du duc à la mairie d'un Dijonnais qu'il tenait prisonnier.

Date exacte : 1384
Analyse : Concernant une rente ou cens au profit de Messieurs les chapelains de l'église saint Michel de Dijo...

Date exacte : 1409
Analyse : Acte recu par un notaire, concernant des débats entre la Mairie de Dijon et l'abbaye Saint-Étienne...
Am Dijon - Trésor B liasse 4 c. 56
Date exacte : 1396
Analyse : Rétablissement de la mairie saisie jusqu'alors par le duc. Acte ratifié par Jean le bon, nota...

Am Dijon - Trésor K liasse 19 c. 9
Date exacte : 1405
Analyse : Contrat d'acquisition de la maison de Champeaux par le Maire de Dijon
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/811). Consultation du 07/02/2025.