SCEAU TYPE

Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1377/1425

sceau de juridiction

Duc de Bourgogne

rond

1425
1377

64 mm

XIVe siècle
XVe siècle

Type inspiré du précédent. Il en diffère par quelques détails, notamment dans le dais d'architecture, les deux anges, le feston, la bordure qui n'est pas perlée. On ne trouve pas les deux petites fleurs de lys qui séparent les deux lions. Ce sceau diffère aussi de celui que donne Douët d'Arcq (n° 4535).


SIGILLUM : MAGNUM : CURIE : DUCIS : BURGUNDIE
latin

non

Bibliographie (1) Armoirie (1) Empreinte (21) Matrice (1) Contre-empreinte (19) Acte (21)







Acte (21)

Ad 21 - B 295 - ps 256

Date exacte : 1405

Analyse : Vidimus d'une lettre du duc d'Autriche qui donne puissance à ses ambassadeurs pour traiter du maria...

Ad 21 - B 295 - ps 257

Date exacte : 1405

Analyse : Vidimus du traité de Marguerite de Bourgogne et de Léopold d'Autriche (20 septembre 1378).

Ad 21 - B 295 - ps 258

Date exacte : 1405

Analyse : Vidimus d'un acte du 5 mai 1392, des ambassadeurs et barons du duc d'Autriche qui promettent traiter...

Ad 21 - B 299 - ps 318

Date exacte : 1425

Analyse : Traité du mariage de Charles de Bourbon et d'Agnès de Bourgogne.


Ad 21 - B 299 - ps 319

Date exacte : 1425

Analyse : Ratification par Charles de Bourbon et Agnès de Bourgogne des clauses de leur traité de mariage.

Ad 25 - 1 B 26-6

Date exacte : 1377

Analyse : Marguerite de Vienne, veuve de Louis de Chalon, transige avec ses enfants Jean et Henri au sujet de ...

Ad 25 - 1 B 27-5

Date exacte : 1404

Analyse : Vidimus fait par le tabellionage de Dijon, d'un document de 1385 faisant partie des traités conclus...

Ad 25 - 1 B 28-2

Date exacte : 1404

Analyse : Vidimus, par la tabellionage de Dijon, d'un état des châteaux et revenus divers assignés en dot e...


Am Dijon - B65 I c. 2

Date exacte : 1408

Analyse : Constatation d'insultes proférées envers le vicomte mayeur.

Am Dijon - C18 c. 21

Date exacte : 1408

Analyse : Renonciation d'un voleur au bénéfice de clergie.

Am Dijon - C18 c. 23

Date exacte : 1409

Analyse : Reclamation par le chapitre de la Sainte Chapelle d'un Chorial qui a été arrêté pour tapage noct...

Am Dijon - C18 c. 29

Date exacte : 1411

Analyse : Réclamation dressé par Dubois notaire à Dijon pour André de Vauvois concernant un habitant déte...


Am Dijon - C3 c. 21

Date exacte : 1407

Analyse : copie d'un mandement du roi Charles VI qui demande d'enquêter secrètement et de poursuivre un homm...

Am Dijon - C3 c. 27

Date exacte : 1410

Analyse : acte dressé faisant part de la réparation faite par un sergent royal à la justice de la ville apr...

Am Dijon - C3 c. 4

Date exacte : 1377

Analyse : Refus de la part de la maire de Dijon de recevoir et d'assister en lui mettant à disposition un ser...

Am Dijon - C3 c. 9

Date exacte : 1391

Analyse : Restitution par le maître d'hotel du duc à la mairie d'un Dijonnais qu'il tenait prisonnier.


Am Dijon - D38 - 1

Date exacte : 1384

Analyse : Concernant une rente ou cens au profit de Messieurs les chapelains de l'église saint Michel de Dijo...

Am Dijon - D44 - 29

Date exacte : 1409

Analyse : Acte recu par un notaire, concernant des débats entre la Mairie de Dijon et l'abbaye Saint-Étienne...

Am Dijon - Liasse B2 c. 36

Date exacte : 1377

Analyse : Débat entre la commune et le duc Philippe le Hardi.

Am Dijon - Trésor B liasse 4 c. 56

Date exacte : 1396

Analyse : Rétablissement de la mairie saisie jusqu'alors par le duc. Acte ratifié par Jean le bon, nota...


Am Dijon - Trésor K liasse 19 c. 9

Date exacte : 1405

Analyse : Contrat d'acquisition de la maison de Champeaux par le Maire de Dijon 

"Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1377/1425" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/811). Consultation du 07/02/2025.
  
Philippe Jacquet (25/12/2015 00:00)