SCEAU TYPE
Louis XIV de France - petit sceau - 1660/1710
Armorial. Écu à trois fleurs de lis (France)
Bibliographie (1) Armoirie (1) Empreinte (20) Acte (16)
Bibliographie (1)
Armoirie (1)
Empreinte (20)
Acte (16)
Date exacte : 1686
Analyse : Ordonnance du roi Louis XIV, qui renvoie devant le Parlement de Paris, un procès, entre les Minimes et les administrateurs de l’hospice général, qui avaient privé les dits religieux d’une certaine quantité de l’eau qui leur avait été donnée par le roi, sur celle provenant de la fontaine de la Carre.
Date exacte : 1696
Analyse : Lettres patentes sur arrêt portant union de l'aumônerie de Château-la-Vallière et de l'Hôpital de Sublé.
Date exacte : 1696
Analyse : Arrêt du parlement qui maintient le seigneur de Prigney et les religieux bénédictins en la possession de la banalité du four de Faverney contre Antoine Noblot et Marguerite Baud, avec pouvoir de faire démolir les fours particuliers qu'ils avaient construit
Date exacte : 1660
Analyse : Deux documents réunis : 1. Lettres patentes émise par la chancellerie de France pour la fondation de l'hôpital général (Hospital General) de Limoges suite aux actes d'assemblée de Ville des 4 novembre 1657 et 15 mai 1659 et les privilèges d'exemption et d'amortissement. 2. Aux lettres sont attachés les actes susmentionnés. Délibération des Consuls de Limoges touchant la construction d’un nouvel hôpital dans le jardin de l’hôpital de Saint-Gérald, en date du 14 novembre 1657.
Date exacte : 1684
Analyse : Mandement du Parlement de Metz ordonnant de poursuivre les débiteurs du Chapitre de Saint-Dié
Date exacte : 1684
Analyse : Un Mandemant du Parlement de Metz au sujet d'injures qu'a subies le curé d'Arnould
Date exacte : 1701
Analyse : Patentes de 1701 portant Union de la Maladrerie (léproserie ?) à l'hôpital de pauvres malades de la ville de Wissembourg. (d’après l’inventaire en Übersicht, « Die Urkunden der Stadt Weissenburg » de P. Levy)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/20078). Consultation du 14/12/2025.