SCEAU TYPE
Louis XIV de France - petit sceau - 1660/1701
Armorial. Écu à trois fleurs de lis (France)
Bibliographie (1) Armoirie (1) Empreinte (8) Acte (8) Contre-empreinte (2)
Bibliographie (1)
Armoirie (1)
Empreinte (8)
Acte (8)
Date exacte : 1686
Analyse : Ordonnance du roi Louis XIV, qui renvoie devant le Parlement de Paris, un procès, entre les Minimes...
Date exacte : 1696
Analyse : Lettres patentes sur arrêt portant union de l'aumônerie de Château-la-Vallière et de l'Hôpital ...
Date exacte : 1660
Analyse : Deux documents réunis : 1. Lettres patentes émise par la chancellerie de France pour la fondation ...
Date exacte : 1684
Analyse : Mandement du Parlement de Metz ordonnant de poursuivre les débiteurs du Chapitre de Saint-Dié
Date exacte : 1684
Analyse : Un Mandemant du Parlement de Metz au sujet d'injures qu'a subies le curé d'Arnould
Date exacte : 1687
Analyse : Exemption de logement de gens de guerre et sauvegarde donnée par le roi pour la maison du Mestre de...
Date exacte : 1701
Analyse : Patentes de 1701 portant Union de la Maladrerie (léproserie ?) à l'hôpital de pauvres malades de ...
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/20078). Consultation du 17/10/2024.