EMPREINTE
Louis XIV de France - Ad 37 - H 680 / 1
)
attaché à l'acte
Sceau anépigraphe
cire médiévale
brun
empreintes de doigts
incomplet
2
sceau de couture
sceau pendant
Alexis Zennir
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Petit sceau
Acte (1)
Date exacte : 1686
Analyse : Ordonnance du roi Louis XIV, qui renvoie devant le Parlement de Paris, un procès, entre les Minimes et les administrateurs de l’hospice général, qui avaient privé les dits religieux d’une certaine quantité de l’eau qui leur avait été donnée par le roi, sur celle provenant de la fontaine de la Carre.
"Louis XIV de France - Ad 37 - H 680 / 1" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/192450). Consultation du 07/12/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/192450). Consultation du 07/12/2025.
BNU Strasbourg ; Sigilla
Alexis Zennir (17/03/2022 00:00)