EMPREINTE
Louis XIV de France - Am Haguenau - BB 7 / 19
attaché à l'acte
Sceau anépigraphe
sceaux sous papier
rouge
pas de contre-sceau
incomplet
1
sceau
sceau sous papier
Jacques Fritsch
plaqué sous papier
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Petit sceau
Acte (1)
Date exacte : 1687
Analyse : Exemption de logement de gens de guerre et sauvegarde donnée par le roi pour la maison du Mestre de...
"Louis XIV de France - Am Haguenau - BB 7 / 19" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/202520). Consultation du 16/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/202520). Consultation du 16/03/2025.
Nicolas Kernel (24/03/2024 00:00)